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| assureur..... 05/03/2006 16:00 |
moteur non conforme a l origine |
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| En parcourant le forum je m aperçois que beaucoup de gens monte des moteurs de 1500 sur mk4, moteur de gt6 sur spit, moteur de 1300 sur spit1500,,,,,,, Tout se passe bien tant qu il n y a pas de sinistre mais en cas de sinistre les problèmes apparaissent et très souvent après le passage de l expert l assureur refuse de prendre en charge les degats causer aux deux véhicules. Idem pour les petits malins qui prennent leur voiture assuré en collection pour se rendre à leur lieu de travail |
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| jafar 84 05/03/2006 16:47 |
re : moteur non conforme a l origine |
| sarco, t'es démasqué | |
| jafar 84 05/03/2006 17:01 |
re : moteur non conforme a l origine |
| au fait, Sarko, ma voiture est assurée dans une compagnie qui ne fait que les voitures de collection, et pour lui, foutaise, comme l'a dit Denis, temps que tu ne transformes pas ta spit en avion de chasse. Elle est pas belle la vie ? | |
| Pas_volay 06/03/2006 13:25 |
re : moteur non conforme a l origine |
| M'ouais, ça se discute... Comment un non-expert est-il censé savoir que la voiture qu'il a achetée de bonnes foi a un moteur qui n'est pas celui d'origine? Evidemment, si c'est marqué sur le contrat de vente, ou si la personne s'en est vantée en public comme sur ce forum, c'est différent... Et si c'est pas marqué, c'est le vendeur, et le pre-vendeur, etc qui est reponsable en remontant jusquà celui qui a installé le moteur non conforme en négligeant d'avertir l'acquéreur. Ca peut aussi être un garagiste, ou un vendeur de moteurs refaits qui n'aurait pas averti l'acheteur du moteur par écrit, etc... Dans tous les cas, il ne devrait rien se passer en cas de dommages légers. Mais dès que des sommes importantes sont en jeu (parking public et son contenu détruit suite à l'incendie de la voiture, blessures graves à des tiers ou pire....) l'assurance va chercher tous les moyens pour ne pas payer, et ils ont des gens dont c'est le travail... |
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| assureur..... 06/03/2006 19:17 |
re : moteur non conforme a l origine |
| c est ce qui arrive souvent , les expert il suffit de relever le numero du moteur et le tour est joué, le vendeur peu etre attaque en justice, mais c est l acheteur qui en fait les frais car il ne sera pas indemise et devra paye les degats une affaire qui devient vite tres cher s il y a des blesses et mort | |
| Denis 84 06/03/2006 19:41 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Bon , il semble utile de "clarifier" un peu : 1/ Quand on assure une auto,on passe un CONTRAT avec l'assureur ,selon des clauses précises. Si rien n'est stipulé par écrit,l'assureur garantit une auto 100% conforme à la carte grise qu'on lui présente. Si l'assureur accepte de garantir une auto pas 100%conforme et que les "non-conformités" sont mentionnées PAR ECRIT,il doit ensuite sa garantie quoiqu'il arrive. 2/Dans TOUS les cas , l'assureur indemnisera les tiers victimes .Par contre,si le montant le justifie et qu'une expertise approfondie de l'auto est faite , une non-conformité de celle ci avec celle déclarée au contrat (conforme à l'origine ou pas) entrainera un recours de l'assureur envers son assuré,qui devra lui rembourser les sommes versées aux victimes.Et là ça peut couter cher,effectivement. Donc peu importe qu'on ait une auto d'origine ou pas,si les modifs sont CLAIREMENT et PAR ECRIT acceptées par l'assureur. 3/Après , il y a les problèmes éventuels de PV (code de la route) ou de controle technique que peuvent avoir les autos "très" transformées , et les recours de l'état (la "collectivité") en cas de sinistre responsable avec du corporel , et là ,ça peut ètre du "pénal" (prison) et l'assureur ne pourra rien faire (le risque "pénal" n'est pas,légalement,"assurable") , s'il est démontré que les transformations ont pu contribuer au sinistre (il faut trois fois rien,il suffit par exemple que l'auto dévelloppe sur banc,et ils y vont si nécessaire, 2 ch de plus que la fiche d'homologation!) |
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| Denis 84 06/03/2006 19:52 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Enfin , dernier truc , si on veut se prévaloir que l'auto était "déjà" transformée à l'achat et qu'on ne le savait pas,il faut le PROUVER ,ce qui n'est pas toujours facile,mème si on est de bonne foi .La meilleure précaution à ce niveau est de faire cocher par le vendeur sur le cetificat de cession la case "je certifie que ce véhicule n'a pas subi de transformations ...etc " et d'en garder un double lorsqu'on donne l'original en préfecture pour immatriculer.Mais mème là,le vendeur pourra toujours dire :"moi,quand j'ai vendu,elle était d'origine", donc.......... | |
| trabi2k 06/03/2006 20:01 |
re : moteur non conforme a l origine |
| "assurreur" : t'as pas entendu parler d'un salon qui s'appelle Paris Tuning Show? Et les branleurs qui mettent des pneus de 205R15 sur une pauv R5 de 700kg, c'est pas dangereux ? | |
| Denis 84 06/03/2006 20:39 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Et le pire , c'est que certains assureurs , informés de l'état de telles autos LES ASSURENT . Je traite actuellement le dossier d'une AUDI équipée (entre autres) de jantes de .........19 pouces de diamètre (16 d'origine) ,et ça ne "gène" pas du tout l'assureur !!!! Bon , y a pas de corporel , mais quand mème ....... |
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| Ed 06/03/2006 21:11 |
re : moteur non conforme a l origine |
| En tant qu'assureur tu connais surement les contrats collections "trajets travail occasionels", comme son nom l'indique cela permet à de "petits malins" de se rendre au boulot avec leurs vehicules de collection... occasionellement bien sur...plus serieusement je pense qu'il y a bon nombre de vehicule anciens pas forcement "conforme" (pneu, cylindree, carbu...) mais bon, chacun prends ses responsabilitees, et il ne faudrait pas que ça t'empeche de dormir ! | |
| Gaël 07/03/2006 17:48 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Denis lorsqu'on veut s'assurer, aucun assureur ne nous demande quoi que ce soit (ni photos, ni visite) d'ailleurs ils ne seraient sans doute pas compétents pour ça et devraient faire appel à un expert ce qui leur coûterait trop cher et les obligerait à répercuter ce coût dans les "primes" demandées aux clients, etc... A priori je trouve ça logique comme ça, c'est économiquement plus acceptable ; à chacun de savoir ce qu'il fait et d'être responsable. Donc dans ton cas, l'asureur ne savait probablement pas que son client avait changé les jantes... L'ennui est qu'on est très peu au courant de ce principe de véhicule conforme à l'origine. En particulier les jeunes (le tuning explose). Et là il y a danger car les modif sont MAJEURES y compris moteur. J'imagine qu'un expert voyant un tel véhicule causer un accident aura les a priori suivants : - c'est un jeune qui fonçait vu le type d'auto - et en plus c'est tout trafiqué là-dedans ! Non sans blaguer ils sont mal ces jeunes s'ils n'ont pas clairement fait écrire dans leur contrat les modif faites ??? |
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| Denis 84 07/03/2006 18:03 |
re : moteur non conforme a l origine |
| En effet , peu d'assureurs font faire des expertises "préalables avant souscription":simple question de fric !! (on est bien placés pour savoir combien ils "l'aiment",ce fric!! ) Ce qui ne les gène pas d'ailleurs ensuite pour se "retirer" en cas de "gros sinistre"si auto non conforme à l'origine !! Dans le cas particulier de l'AUDI dont je parlais , là , l'assureur "savait" et avait accepté le risque (c'est son droit d'ailleurs! ) Enfin , oui les "tuneurs" qui ne disent rien des transfos à leur assureur sont "mal" en cas de pépin , mais l'expert n'a pas (c'est une "faute grave") à porter de quelquonque jugement de valeur sur l'assuré et son comportement potentiel . |
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| jafar 84 07/03/2006 18:06 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Et pour en revenir aux spits. Si tu fais un échange standard d'un moteur par l'Angleterre, quelle garantie tu peux avoir en cas de sinistre ? | |
| Denis 84 07/03/2006 18:18 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Avec un revendeur français,pas de souci : recours facile si non conformité du moteur livré à la voiture et au libellé de la facture . Avec un revendeur anglais,le recours met en oeuvre le droit "international".Je sais juste que c'est plus compliqué ,mais pas plus , je ne suis pas "juriste"! En pratique , achat moteur à un pro étranger = vérif conformité (cylindrée, arbre à cames , taille des soupapes) avant montage pour éviter tout souci ultérieur potentiel à ce niveau. |
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| Pas_volay 07/03/2006 18:45 |
re : moteur non conforme a l origine |
| J'ai fait un peu de droit il y a longtemps... AMHA, si un moteur est vendu par un pro meme etranger, il engage sa responsabilite face a l'acheteur neophyte qui n'est pas suppose savoir ouvrir son moteur pour verifier si tout est bien conforme. Reste a savoir ce qu'il y a ecrit sur la facture, surtout en petits caracteres. Evidemment, si le pro en question est un revendeur du grand marche central de Cotonou, ca sera plus dur de l'impliquer que si c'est un type de l'i-you. En cas de proces d'un tiers lese et invoquant la non-conformite du moteur, faudra des le proces original impliquer et faire condamner eventuellement le vendeur du moteur en faisant ce qui s'appelle un "appel en garantie". Mais en general les avocats n'en parlent pas, je n'ose croire que c'est parce que ca leur fait un proces en moins (celui de vous contre le vendeur du moteur). En esperant que ces conseils ne serviront jamais a personne... |
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| jafar 84 07/03/2006 18:56 |
re : moteur non conforme a l origine |
| avec tout ce qu'on risque avec ces foutus moteurs, je crois que je vais changer d'énergie | |
| jafar 84 07/03/2006 19:01 |
re : moteur non conforme a l origine |
| photo | |
| Arnaud 13 08/03/2006 17:43 |
re : moteur non conforme a l origine |
| Fut un temps mon assurance me demandait tous les 2 ans une expertise ' à mes frais of course !!!) donc controle que la voiture est conforme... Depuis 5 ou 6 ans c'est plus le cas! Bizard! D'autant qu'ils m'on prévenu qu'une évantuelle éxpertise avant le sinistre ne sera pas vallable... Donc comment je fait en cas de vol ? Ils m'on répondu qu'ils se baseraient sur des photos que je leur présenterais !!! Re bizard ... Depuis je fait des photo lors de manifs comme Bandol pour prendre date! Mais je pense qu'il y aura discution... Ceci dit je rêve aprés un gendarme c'est un assureur qui nous viens en aide ! Mais pourquoi ne s'identifi-t-il pas? A+ |
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