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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| mosnier 08/11/2009 19:55 |
peut on sortir du département avec voiture CGC |
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| peut on sortir du département avec voiture carte grise collection ,,,,,,,,,, merçi a vout tous | |
| alan 08/11/2009 20:05 |
re : peut on sortir du département avec voiture CGC |
| Une CGC a toujours autorisé la sortie du département. La circulation est autorisée dans le département d'origine et dans les départements limitrophes. Les nouvelles dispositions léveront ces restrictions ,mais pour le moment la date d'application est un peu floue........ |
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| samuel15 08/11/2009 20:09 |
re : peut on sortir du département avec voiture CGC |
| le controle technique tout les 5 ans est vote mais les autorisations de circulation n'ont pas ete vote | |
| fanch * 08/11/2009 20:14 |
re : peut on sortir du département avec voiture CG |
| @mosnier il y a des fils récents sur tous ces thèmes prenez la peine de les lire! |
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| marcassinou13 * 08/11/2009 20:43 |
re : peut on sortir du département avec voiture CGC |
| L'acquéreur doit se procurer préalablement à l'immatriculation une attestation établie : soit par le constructeur, soit par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE). Dans tous les cas : Il est possible d'effectuer la démarche par correspondance en transmettant les pièces requises à la préfecture (ou sous-préfecture) par courrier simple (ou recommandé). Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules de collection sont autorisés à circuler sur l'ensemble du territoire national et ils sont soumis au contrôle technique tous les 5 ans. © La Documentation française Dernière mise à jour le 5 novembre 2009 Voila ce qui est écrit sur le site officiel de la Préfecture des Bouches du Rhône Certes , le flou est bien pratique pour pouvoir encombrer les prétoires mais je pense que là, c'est clair |
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