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Michel68 *

18/02/2010
19:21
Plaque Homologuées

vrai ou faux
Necris38

18/02/2010
19:29
re : Plaque Homologuées
Vrai pour les voitures en CG collection uniquement. (vu sur le site de la préfecture de l'Isère)
frédéric

18/02/2010
19:35
re : Plaque Homologuées
Vrai, si votre voiture était a l'origine en plaque noire et qu'elle n'a pas été réimmatriculé depuis ( je n'ai plus en tête la date de disparition des plaques noires).
slts
Frédéric
roland.p

18/02/2010
19:39
re : Plaque Homologuées
pourquoi collection si tu as une voiture d'epoque en carte grise normale depuis 40 ans ma derniere mini 1275 il y a 4ou5 ans encore avait des plaques noires
catalan *

18/02/2010
20:24
re : Plaque Homologuées
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3871F2FC16174D29CB4CA18216B223B1.tpdjo10v_2?cidTexte=LEGITEXT000005621373&dateTexte=20201230


Article 3 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté 2007-04-27 art. 1 JORF 10 mai 2007

Le numéro d'immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation (ou d'un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune ou blanc vers l'arrière. Toutefois, le numéro d'immatriculation des cyclomoteurs doit être reproduit sur la plaque arrière en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc.

Cette disposition s'applique également aux véhicules de l'Etat, à l'exception des véhicules militaires, qui font l'objet d'une immatriculation particulière.

Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.

Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.

Le numéro d'immatriculation des véhicules transportés ayant fait l'objet d'une immatriculation dans les séries spéciales export WAL à WZL et WAE à WZE peut être reproduit, à la peinture, sur l'emplacement de la plaque d'immatriculation arrière.
kinkyteam

19/02/2010
15:38
re : Plaque Homologuées
bonjour.
pour ajouter à ce que CATALAN vient de dire, les plaques françaises nouvelle immatriculation (SIV) sont AA-123-BB
les tirets entre lettres et chiffres font partie de l'immatriculation pour différentier des plaques italiennes.
Christophe
jlp.

19/02/2010
16:40
re : Plaque Homologuées
et pour commander c'est pas compliqué, voici le lien.
jlp
Pierre Moins *

19/02/2010
18:55
re : Plaque Homologuées
Ok, il faut donc, alors d'un changement d'immatriculation respecter l'obligation d'avoir des caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune ou blanc vers l'arrière. Mais est-on obligé d'avoir d'un côté le logo F européen et de l'autre le logo de la Région+ le numéro de département ?
marcassinou13

19/02/2010
19:28
re : Plaque Homologuées
Oui, le logo est obligatoire d'après les "plaquistes" mais le logo est au choix (on peut mettre le Nord si on habite Marseille mais il faudra faire la plaque là-haut car "ils" ne l'ont pas en PACA.Pour l'instant, tant qu'il ne se passe rien entre le proprio et sa voiture (pas même perte de la CG) on garde son numéro jusqu'à......une date qui sera déterminée et qui éliminera les "fantômes" des fichiers.
Motik

21/02/2010
09:15
re : Plaque Homologuées
Chez moi, même au bête centre auto Leclerc, ils ont tous les départements. Sinon on trouve plein de magasins internet qui font des plaques pas chères avec n'importe quel département et les expédient dans toute la France.

La bande "région - département" est obligatoire, tout est expliqué sur le site officiel : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/-siv-.html
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