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| jeremie 29/03/2011 11:15 |
Certificat de conformité |
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| Bonjour , excusez moi de revenir à la charge , j' ai acheté une spitfire 1500 en Angleterre , carte grise anglaise que je voudrais immatriculer en France . Enregardant sur le forum je vois qu'il ya differentes techniques ..quelqu'un peut il me resumer ce qui se fait aujourd'hui? J'aideja : -carte grise anglaise - certificat de cession du vehicule -quitus fiscal - Attestation vehicule d'epoque par la FFVE ..comment obtenir le certificat de conformité ? Ce n'estplus Rover ni BMW qui s'en occupent.... ...le controle technique a effectuer est il un controle technique usuel? Merci |
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| titispit59 29/03/2011 11:36 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour, Si tu as l'attestation véhicule d'époque de la FFVE c'est le certificat de conformité donc pas de souci. Par contre tu dois avoir un CT valide avant d'aller à la préfecture. Perso je suis dans le même cas que toi, il me reste le CT à faire mais cela fait déja 6mois (resto en cours). Amicalement, |
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| CityHunter 29/03/2011 14:14 |
re : Certificat de conformité |
| je préciserai même que c'est obligaroirement un CT Français. le problème (si en cour de restauration), c'est que le CT non roulant ou Véhicule en cours de restauration n'existe plus. |
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| sousou7580 29/03/2011 14:17 |
re : Certificat de conformité |
| Le représentant de Triumph en France ne délivre plus de certificat de conformité. Pour obtenir une attestation de la FFVE il faut que le véhicule est plus de 30 ans (pour une 1500 c'est bon !). Pour le dossier FFVE c'est 50€, c'est assez lent mais c'est simple. |
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| jafar 84 * 29/03/2011 14:21 |
re : Certificat de conformité |
| Effectivement sans CT valide, je pense qu'il est impossible de la mettre à son non, ce qui était possible avant 2011 Cela risque de compliquer les choses, car la voiture reste toujours la propriété de l'ancien propriétaire, @+ francis |
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| Olivier H 29/03/2011 14:52 |
re : Certificat de conformité |
| Rappel: La CG est un titre de circulation, pas un titre de propriété ! Moralité: on peut trés bien être propriétaire d'un véhicule dont la carte grise est établie à un autre nom. |
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| CityHunter 29/03/2011 15:57 |
re : Certificat de conformité |
| attention. il n'y a pas besoin d'un CT valide pour immatriculer un véhicule. un CT refusé va très bien. seul condition : il faut qu'il ai moins de X mois. pour le coup de la CG qui n'est pas un titre de propriété, c'est discutable, car en cas d'infraction, c'est le titulaire de la CG qui est considéré comme "propriétaire du véhicule" par les taxeurs....pardon, par l'état. IDEM en cas de saisie sauf cas exeptionels, comme les entreprises, société de loc...... |
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| jafar 84 * 29/03/2011 17:00 |
re : Certificat de conformité |
| Effectivement, OK avec CityHumber sauf que la préfecture ne te délivreras aucun document sans CT valide depuis le 1 janvier 2011 Et pour Olivier t'ai propriétaire du règlement et des anciens papiers mais certainement pas du véhicule jusqu'au passage en préfecture. D’ailleurs c'est pour cela que la préfecture demande que se soit le vendeur qui fasse le CT et non l'acheteur, ce qui semble logique. C'est un peu de a roulette russe d'acheter une voiture sans CT viable, encore moins si le vendeur ne veut pas le faire. Et comme dit CityHunber, l'acheteur devient responsable de ce qui s'est passé entre le vendeur et l'acheteur, c'est pour cela qu'il est déconseillé d'acheter une voiture avec des papiers qui sont passés de mains en mains sans jamais avoir été modifiés en préfecture @+ francis |
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| jafar 84 * 29/03/2011 17:02 |
re : Certificat de conformité |
| t'es et pas t'ai, milles excuses pour celle la !!!!! | |
| titispit59 29/03/2011 18:04 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour à tous, Avec tous vos propos cela commence à me faire peur.. Je résume donc ma situation: J'ai acheté une MKIV immatriculée en GB à un collectionneur particulier avec tous les papiers (V5, Mot, certificat de cession, facture.... mais sans le CT d'un commun accord car de toute façon elle ne serai pas passer (pneus...). J'ai obtenu de certificat de la FFVE et Quitus fiscal mais il y à environ 5 mois. Il me reste donc le CT à passer mais je préfère attendre la fin de ma resto qui devrait se finir d'ici 1 à 2 mois. Une fois le CT en poche j'espère que je n'aurai pas de soucis vis à vis de la préfecture pour la CGC compte tenu que j'ai les papiers depuis 6 mois. Qu'en pensez-vous? Merci Amicalement, |
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| jafar 84 * 29/03/2011 18:27 |
re : Certificat de conformité |
| je pense que tu devrais pas avoir de problème si tu suis ce que tu dis Pour les dates je sais pas, mais il semble qu'il y a des délais,. Mais tu peux demander à la préfecture, car ils te renseigneront sans problème, et sans a priori. Je les avais consulté sur une CG douteuse, et mon déconseillé l'achat car sur son écran elle avait le non du nouveau propriétaire, et m'avait informé que je ne pourrais pas l'immatriculé car le non ne correspondait pas |
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| jafar 84 * 30/03/2011 09:21 |
re : Certificat de conformité |
| sans certitude et vais m'informer à la préfecture, mais CityHunter a raison, la possibilité de faire changer une carte grise à son nom avec un CT avec contre visite serait encore possible. Seul est supprimé le CT non roulant . Par contre pour les délais ils parlent de 6 mois pour un CT et 2 mois pour une contre visite. @+ francis |
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| vitesse 49 30/03/2011 11:08 |
re : Certificat de conformité |
| bonjour allez sur le site officiel carte grise et il est precise controle technique de moins de 6mois (donc accepte ) ou de moins de 2mois si contre visite.attention donc aux dates de contre visite avant d'aller en pref.... le site precise clairement que cg n'est pas un titre de propriete.......mais pas pour les prunes!!!!! en fait cela est exact ma fille roule avec mon ex fiat sans changer la cg(nous sommes distants de 7kms)pas toujours payer que diantre! |
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| jafar 84 * 30/03/2011 15:52 |
re : Certificat de conformité |
| confirmation de la préfecture, il est possible de faire une carte grise avec un CT de moins de 6 mois même avec une contre visite C'est rassurant pour les personnes voulant entamer une restauration longue, et permettre de mettre le véhicule à son nom avant d’entamer les travaux @+ francis |
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| jeremie 30/03/2011 18:42 |
re : Certificat de conformité |
| Merci a tous pour toutes ces reponses et cet enthusiasme , cependant sur l'attestation vehicule d'epoque de la FFVE , il est mentionné que cette attestation :" n'atteste en aucune facon que le véhicule estconforme au type tel que défini d'origine lors de sa reception en france ou a l'etranger".... Qu'en dites vous ? Merci |
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| titispit59 31/03/2011 09:23 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour @Jeremie, C'est un certificat de conformité que tu recevras il me semble que c'est ce que j'ai reçu sous forme de diplôme donc pas de souci pour une CGC. Bonjour @Jafar, Je me suis renseigné auprès de ma préfecture en lui expliquant mon cas et il s'avère qu'il n'y à pas de limite dans le temps pour les papiers et qu'il est effectivement préférable de finir la restauration de son véhicule avant le CT. Elle m'à spécifié qu'une contre visite pour une CGN permettait de faire tout de même la carte grise mais avec un délai de 2 mois pour la contre visite. Par contre en CGC il faut impérativement un CT favorable pour obtenir la carte grise. Amicalement, |
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| jafar 84 * 31/03/2011 09:53 |
re : Certificat de conformité |
| merci titispit59 de tes précisions, ce qui prouve encore qu'il ne faut pas avoir peur de l'administration, et souvent bonne conseillère pour éviter de faire de âneries. @+ francis |
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| jafar 84 * 31/03/2011 09:59 |
re : Certificat de conformité |
| J'avais pas approfondi ton sujet,, donc Voiture anglaise= CG collection = CT valable CG normale avec contre visite = 2 mois CG normale sans contre visite = 6 mois Donc CityHunter on a moitié moitié pas dit d'énormité, ça fait avancer le Schmilblick @+ francis |
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| titispit59 31/03/2011 10:39 |
re : Certificat de conformité |
| C'est bien résumé effectivement. Maintenant il est préférable tout de même de passer un coup de fil à la préfecture de son lieu d'habitation avant un achat au cas ou. Bien amicalement, Thierry |
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| Motik 02/04/2011 00:56 |
re : Certificat de conformité |
| Donc il n'est plus possible d'importer une Spit et d'obtenir une carte grise normale ? C'est beau le progrès... |
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| jafar 84 * 02/04/2011 10:09 |
re : Certificat de conformité |
| On a pas développé ce sujet, mais je savais pas qu'une voiture exportée ou le constructeur n'existe plus pouvait obtenir une CGN Si vous savez, merci de vos lumières @+ francis |
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| Motik 03/04/2011 00:25 |
re : Certificat de conformité |
| Quand j'ai importé la mienne il y a 4 ans, on demandait un certificat de conformité à ABP avec lequel on allait en préfecture se faire faire une CGN. Si j'ai bien compris, maintenant qu'ABP ne fournit plus de cerificat de conformité, on ne peut plus obtenir autre chose qu'une CGC ? |
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