Skip navigation

Cyberspit Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !

  Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi
Recherche :


Uniquement dans ce fil

Retour à la liste des messages | Dernier message
philippe68

02/04/2011
18:45
carte grise épave à restaurer
Il parait qu'in ne peut plus immatriculer une voiture à restaurer à son nom avant qu'elle soit restaurée:
- il faut déposer la carte grise à la préfecture.
- ils vous donne un certificat provisoire.
- Il faut restaurer la voiture et passer le CT.
- la préfecture délivre la nouvelle carte grise une fois la voiture en règle.
- le CT non roulant n'existe plus.

Est-ce que c'est vrai? ça voudrait dire qu'on ne peut plus vendre une épave en l'état.
Quelqu'un a déjà essayé?
Philippe68

03/04/2011
22:09
re : carte grise épave à restaurer
Personne ne sait??
CityHunter

04/04/2011
07:03
re : carte grise épave à restaurer
c'était vrai. (du moins il y a encore 2 ou 3 ans)
mais avec les nouvelles loies sur les CG, c'est un telle bordel que même les préfectures ne savent pas répondre facilement sur ce qui est en vigueure.
Marc

04/04/2011
16:46
re : carte grise épave à restaurer
Les 2 premiers points, je ne sais pas, mais les 3 suivants, c'est sûr que c'est vrai.
Ça ne veut pas dire que tu ne peux plus vendre une épave, mais celui qui te l'achète ne pourra pas changer la CG tant que l'auto n'est pas apte au CT. Parfois, ça peut être 2, 3, voire 5 ans après. Du coup, les bonnes questions sont :
Peut-on changer une carte grise de nom 5 ans après la vente ?
Peut-on redemander un certificat de non-gage 5 ans après ?

J'aimerai bien savoir parce que je suis exactement dans cette situation...
yellowspit

04/04/2011
17:56
re : carte grise épave à restaurer
Bonjours,
Pour l'avoir vu dans mon entourrage, mais pas très légale, on ne peut passer un véhicule non roulant au CT mais faire un controle technic et devoir faire une contre visite suffit pour faire la carte grise et l'astuce est de mentionner sur le compte rendu:" impossible d'ouvrir le capot moteur donc pas moyen de terminer le CT prévoir une contre visite"c'étais quelque chose dans le genre au début ou le CT non roulant
disparessait il faut ajouter une très grande sympatie du controleur. Le véhicule importé d'Allemagne est toujours en restauration mais à une CGN Française
Fernand
titispit59

04/04/2011
18:10
re : carte grise épave à restaurer
Bonjour,

Il n'y à pas de limite dans le temps pour faire une carte grise mais il faut effectivement un CT valide obligatoire pour une CGC.
Pour une carte grise normale on peut en obtenir une même avec une contre visite dans un délai de 2 mois.
Je suis aussi dans cette situation ou ma MKIV est encore immatriculée en GB mais je la restaure avant le CT.
La préfecture m'à dit qu'il n'y avait pas de souci de délai et qu'il vallait mieux de toute façon finir sa restauration.
Amicalement,
Retour à la liste des messages

* : indique un auteur identifié comme membre de l'Amicale Spitfire


Ajouter un message à cette discussion
Nom email (n'apparaitra jamais sur le site) 744
Sujet

Option : Maxi 10 images uniquement JPEG (300Ko chacune) ou 5 PDF (5Mo chacun)

Attention ! Respectez ces formats et poids, sinon vos fichiers ne seront pas chargés.

Message

Recevoir par mail les réponses
Recopiez ici le numéro là haut à droite (système anti-robot)
Recharger le fil Cliquer une seule fois !

Si vous n'êtes pas adhérent, enregistrer votre pseudo évitera les trolls indésirables !

(c) 2026 Amicale Spitfire