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| benoit 30/08/2007 14:19 |
help, immatriculation. |
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| Bonjour les spitouistes, Je suis en train de restaurer une spitfire 1500 RHD, venant donc des contrées britanniques. Mais je me pose une question en vue ede sa future immatriculation, obtention de la carte grise. En effet, j'ai bien le V5, les plaques d'immatriculation (anglaises), en ma possession, mais aucun certificat de cession, ou de document de dédouanement. J'ai lu sur le site de la FFVE, qu'il fallait ces documents pour l'obtention d'une carte grise meme de collection. Aurais-je des problèmes à immatriculer cette spit? Merci d'avance. |
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| Phroggy78 30/08/2007 15:03 |
re : help, immatriculation. |
| Benoit, Bienvenue à la section RHD de l'amicale ! Le document de dédouanement ou quitus fiscal s'obtient au service des impots dont tu dépends.(c'est gratuit, faut y aller avec le V5 + le certificat de cession). Le certificat de cession est un document que tu télécharges sur Internet , par exemple sur http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/ et que tu remplis avec ton vendeur. Logiement, dans le prochain numéro du bulletin de l'amicale, il y a un article (rédigé par votre serviteur) qui décrit toute la procédure d'importation. Phroggy78 |
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| christophe49 30/08/2007 15:47 |
re : help, immatriculation. |
| je confirme que c'est article tres interressant ! merci phroggy Tof |
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| Phroggy78 30/08/2007 17:13 |
re : help, immatriculation. |
| Tof, Quand est-ce-que le bulletin parait ? Phroggy78 |
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| patrick92 30/08/2007 17:34 |
re : help, immatriculation. |
| hello guy ! je confirmes dans l'article y a tous les renseignements! bon mais ça n'avance pas benoit. Donc comme Phroggy78 te l'indiquait c'est en te rendant au services des impots que tu auras le quitus fiscal. le V5 fait office de certificat de cession mais pour faciliter le travail de l'administration française qui a quelques fois des difficultés avec la langue de nos amis grands bretons tu peux toujours remplir un certificat de cession français... welcome au club des RHD ;-) Patrick92 |
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| christophe49 30/08/2007 17:38 |
re : help, immatriculation. |
| pour le bulletin, comptez début septembre ! Tof |
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| benoit 31/08/2007 13:22 |
re : help, immatriculation. |
| Ca ne devrait donc pas poser de problèmes pour l'immatriculer. Merci pour les réponses. |
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| kiki 03/11/2007 19:15 |
re : help, immatriculation. |
| pour immatriculer une voiture venant de Belgique comment faire merci |
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