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jijigt6

05/01/2008
23:21
Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
Bonjour,
Un ami de mon club régional viens de m'envoyer les dernières news en ce qui concerne le nouveau systême d'imatriculation qui sera mis en place en 2009. Je vous livre le texte qu'il a envoyé brut de fonderie ci -dessous.
"Bonjour ,

Je vous communique ci-joint les derniers renseignements disponibles sur l application du nouveau système d'immatriculation .

Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) : dernières informations au 1er Janvier 2008.

Suite à une série de contacts entre le ministère de l'Intérieur et la FFVE en décembre 2007, nous pouvons vous transmettre les précisions suivantes, dûment vérifiées :

Ce qui ne change pas :

a.. déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie"
pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;

b.. relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;

c.. pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.

Ce qui a été récemment précisé :

a.. déploiement du SIV en trois phases : 1/ véhicules neufs, dès janvier 2009, 2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d immatriculation : changement de propriétaire, d'adresse ou d'état civil, dès mars 2009), 3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009. Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise.

b.. pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ;

c.. pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;

d.. acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;

e.. faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.

Ce qui reste à préciser :

a.. le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.

Nous ne manquerons pas de vous tenir informés sur ce dernier point, ainsi que de la publication au Journal Officiel des textes relatifs au SIV.

Ces informations sont très positives, encore plus que ce que nous avions pu vous dire jusque là."
Alain68

06/01/2008
10:20
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
salut jijigt6, si je comprends bien ce que tu dis on aura surement interet à se mettre tous en CG de collection?
amicalement Alain68
Bernard68

06/01/2008
11:04
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
si tu as une carte grise normale, conserve la !!!
Alain68

06/01/2008
11:08
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
Bernard 68 t'es d'ou?? Alain 68
S

06/01/2008
11:31
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
est il possible avec une carte grise normale d'avoir une plaque d'immatriculation sur fond noir
J Luc 45

06/01/2008
12:19
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
Garder une CG normale ? Est-ce que ce sera encore possible avec le niveau d'exigence des contrôles qui risque de s'accélérer (particulièrement sur la pollution)? N'y aura-t-il pas à terme, un contrôle "collection" et un contrôle "normal" qui obligera le parc à se renouveler pour être conforme ? A suivre....
jijigt6

06/01/2008
13:42
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
Pour le controle anti-pollution ne sont concerné que les véhicules immatriculés à partir d'octobre 1972. Je n'ai pas d'infos concernant un changement sur ce sujet. Donc jusqu'au première MKIV (la mienne a été immatriculé en aout 1972 donc je suis à la limite) pas de problème avec l'anti-pollution.
Une précision les nouvelles plaques sont blanches avec lettrage noir devant ET derrière.
JMP

06/01/2008
13:43
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
les niveaux de pollution sont ceux qu'avaient les véhicules neufs, si ton véhicule est d'avant 72 pas de problème.. Maintenant si ton véhicule n'a pas de frein d'amortisseur ou d'éclairage là effectivement tu va avoir des problème au CT et la CGC était la solution...
Pour les plaques noires je ne pense pas que ça change puisqu'elle ne sont déjà plus légale que pour ceux qui ont la même immat depuis le 1er janvier 1993...
JM
jjsang

06/01/2008
13:47
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009. A par la vente le changement d'adresse ou le changement d'état civil que peut-il y avoir d'autre?
jijigt6

06/01/2008
13:53
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
Pour jjsang le passage de carte grise normale à carte grise collection sinon je vois pas autre chose.
spitmarco

06/01/2008
14:18
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
Concernant ces fameux contrôles antipollution, n'est-ce-pas jouer à se faire peur que de sous-entendre que l'on exigera de nos autos qu'elles satisfassent à des normes actuelles? Déjà maintenant, on leur demande de satisfaire aux normes de leur époque, évidemment pas à celles d'aujourd'hui. Et si la mécanique est en état et bien réglée, elles n'ont pas de problème au CT (1 bonne colortune + 1 bon carb balancer + 1 lampe strombo + 1 jeu de cales pour ceux qui ont gardé l'allumage classique, et le tour est joué). Quant à la date butoir du 1er septembre 1972, il faut bien savoir que, si elle dispense du contrôle antipollution au CT les autos immatriculées antérieurement , elle ne dispense en aucun cas ces mêmes autos de satisfaire à la norme antipollution de leur époque, et que donc en cas de contrôle par les forces de police, elles seront verbalisables tout comme les autres.
Mais cela étant rappelé, j'imagine très mal, je le répète, que les pouvoirs publics veuillent imposer aux autos anciennes le respect de normes actuelles en matière de pollution. Cela étant, peut-être nous obligera-t-on tous à passer en CG Collection à terme, au moment de la mise en vigueur du nouveau régime d'immatriculations. Ce n'est pas une hypothèse invraisemblable, et ce n'est pas bien grave si la règle est la même pour tout le monde (je crois savoir qu'en Belgique et en Suisse c'est déjà à peu près le cas, et peut-être que nos amis belges et suisses pourraient nous donner quelques renseignements sur ce forum). Donc qui vivra verra... et longue route encore au volant de nos petits "bolides"!
Alain68

06/01/2008
14:52
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 20
Bernard ton mail etait incomplet donnes moi ton adresse email si ça ne te dérange pas Alain
gégé91

06/01/2008
17:01
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
Donc si on conserve son véhicule sans avoir à changer d'adresse ou toute autre opération qui n'affecte pas la carte grise il n'y a aucune obligation de changer ni de format , ni d'immatriculation, ni de couleur (blanc sur fond noir) .
Cà me semble un peu étrange car les systèmes de reconnaissance des plaques ( Radars fixes, les nouveaux systèmes pour reconnaitre les doublons ou les voitures volées) vont être obligé de gérer plusieurs formats de numérotation ( au moins 3 : le SIV , les 0000XX00et000xxx00)
Pourquoi pas ?
phil tr6

06/01/2008
18:31
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
Salut à tous
Nombreux sont ceux qui font une fixette sur les plaques noirs,je pense que ce n'est vraiment pas le plus important,même avec des plaques roses l'essentiel étant de pouvoir rouler et parcourir un max de kilométre sans restriction.
A mon avis le but est d'inciter les gens à passer en CG collection ,pour pouvoir le jour venu (qui à mon avis est proche) nous limiter en déplacement pour cause de pollution ou autre prétextes.
Pour ma part je resterai en CG normale quitte à ce que cela me coute un peu plus chére.
Biensur ces propos n'engage que moi.......
Philippe
jean claude

06/01/2008
18:40
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
je suis entièrement d'accord avec Phil.
jean claude
Bernard68

06/01/2008
22:56
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
d accord aussi avec Phil !!!
JMP

07/01/2008
08:22
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
A mon avis les restrictions de circulation pour les véhicules "polluants" ou/et "consomants" se feront naturellement par un litre de super à plus de 2¤ et/ou par des péages affectant ces véhicules (voir la proposition de Denis Bopin ou ce qui se passe à Milan)

Pour le reste d'accord avec Phil (quoi que des plaques roses ???) Restons sobre noir ou blanc c'est mieux...

JM
gégé91

07/01/2008
10:11
re : Dernieres news sur les nouvelles immats en 2009
L 'analyse de Phil est très pertinente .En effet les critères de plus en plus stricts du contrôle technique risquent de nous inciter à passer en CGC donc changement d'immatriculation et reclassement dans une catégorie de véhicules polluants avec à la clé soit une taxation (comme ils en ont l'habitude) soit des restrictions de circulation( voire les deux) .
La liberté fout le camp !profitons en en tant qu'il en reste encore un peu .Coluche avait bien dit qu'ils avaient interdit les hauts fourneaux de fumer, ensuite les fumeurs et bientôt les voitures anciennes .
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