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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| TICTOR 20/11/2008 17:19 |
Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
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| Bnojour a tous J'aimerai savoir si il est possible de vendre une spitfire a restaurer sans CT Que faut-il mentionner sur la carte grise. |
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| Geoff_28 20/11/2008 18:01 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Cette année j'ai acheté une camionnette sans CT (n'ayant pas roulée depuis 5 ans). Il n'y à pas de remarque à ce sujet à porter sur les documents de vente. Après réparations freinage etc je l'ai amené au CT (qu'ils ont établi au nom du vendeur sur carte grise). Puis préfecture pour la nouvelle CG avec tous les documents. |
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| gege 20/11/2008 18:08 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| bonsoir il est strictement interdit de vendre une vehicule sans ct je m'explique,si vous voulez eviter de faire un ct dans les regle il faut etablir un ct non roulant et allez a la prefecture pour faire faire une carte grise non roulant mais en aucun cas une ventes de vehicule peut se passez de ct |
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| Aime qu'à trois 20/11/2008 20:24 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Un vente de véhicule peut, bien evidemment, se faire sans C.T. (La carte grise, faut il encore le rappeler, n'est pas un titre de PROPRIETE, mais un titre de CIRCULATION.) Rien n'empêche quiconque d'acheter une voiture, avec ou sans C.T., ce qui est le cas des véhicules à restaurer, ou vendus pour pièces (cas des épaves irrécupérables). Pour rouler ensuite, bien evidemment, il faudra un C.T. en règle. |
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| TICTOR 20/11/2008 20:29 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi |
| si j'ai perdu la cg Je vais a la préf faire une déclaration de perte et un duplicata mais le problème est qu'il demande une preuve de ct récente. La voiture est non roulante, donc je peux faire un ct non roulant? Ensuite je peut vendre la voiture avec la nouvelle cg marquée non roulante Suis-je juste? |
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| Christian 21 20/11/2008 20:40 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Bonsoir à tous. je travail dans le contrôle technique et voici ce que dit l'arrété du 18/06/91: En cas de mutation d'une voiture particulière ou d'un véhicule de transport de marchandises ou assimilé d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, mis en circulation pour la première fois depuis plus de quatre ans, le vendeur professionnel ou non professionnel doit remettre à l'acquéreur non professionnel du véhicule, avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de la visite technique périodique tel que défini à l'article 6 du présent arrêté et établi depuis moins de six mois. c'est donc bien le vendeur qui doit faire un CT |
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| gege 20/11/2008 20:47 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| c'est donc bien ce que je disais il faut soit un ct en bonnet du forme soit un ct non roulant avec ce que cela implique c'est a dire une carte grise non roulante soit un vehicule non roulant soit des vehicule epave semi epave ou en panne | |
| TICTOR 20/11/2008 20:49 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi |
| Christian 21, est-il possible que je fasse un ct non roulant sans la cg? Car j'ai besoin d'une preuve de ct pour le duplicata. |
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| marcassinou13 20/11/2008 21:10 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Si vous ne possédez pas la carte grise, et si le véhicule a plus de 25 ans(et jusqu'au 31.12, après c'est 30 ans) demandez à la FFVE une attestation qui permettra etc... | |
| Collector 45 20/11/2008 21:13 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| A ma connaissance le contrôleur du centre de CT à besoin de la carte grise pour faire un contrôle technique "non roulant". Il va contrôler que le véhicule présenté est bien en conformité carte grise/ n° de chassis. C'est du bon sens. Ce CT "non roulant" est une sécurité pour l'acheteur car il permet rapidement de faire établir la carte grise à son nom avant d'entreprendre la restauration. Il n'y aurait rien de plus vexant que de faire une restau aux petits oignons (souvent sur plusieurs années), faite le CT au nom de l'ancien vendeur (qui entre temps est peut être décédé) et lors du changement de carte grise en pref, s' apercevoir que le véhicule n'est pas immatriculable pour x raisons (véhicule volé, gagé, manque signature sur carte grise, ou sur certificat de vente, contestation des héritiers en cas du décès du vendeur......etc....). Pour une fois la loi va dans le bon sens! |
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| TICTOR 20/11/2008 21:18 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi |
| ba comment je fait alors? d'aprés ce que tu me dit jpeux pas avoir de duplicata. |
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| Aime qu'à trois 21/11/2008 09:31 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Pour s'assurer qu'un véhicule n'est pas gagé, volé, etc...il y a dans toutes les bonnes Préfectures, des bornes libre service où il suffit de taper l'immatriculation du véhicule, qu'on en soit propriétaire ou non, pour avoir en retour un certificat de non gage. Difficile de faire plus simple ! Donc absolument pas besoin de CT roulant ou pas pour cette info. Si les documents de vente sont mal remplis, je vois mal l'influence du CT là dessus... Rien n'empêche personne, non plus, de passer le jour de la vente au bureau de la préfecture se faire conseiller sur la rédaction des papiers de vente. Il me semble aussi que lors du CT, roulant ou non, c'est la personne qui PRESENTE le véhicule qui signe le rapport, et non son propriétaire. Je vois mal aussi le souci avec des hétitiers, le certificat de vente étant bien rempli et daté, il leur est opposable... Et pour conclure, à titre personnel, je préfère faire le CT en tant qu'acheteur, pour y assister et m'assurer de l'état réel du véhicule. |
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| Christian 21 21/11/2008 09:46 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| bonjour à tous et à TICTOR si je comprends tous, tu as perdu la CG et sans CG pas de contrôle. bon, tu vas en pref. demander "un relevé d'information de carte grise en vue d'un CT". muni de ce document, tu vas dans un centre de controle (AUTOSUR BIEN SUR HIHIHI...) pour faire un controle technique non roulant qui peut se faire chez toi. Retour en pref. pour demande de duplicata CG. voilà, je pense que tout est là |
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| Depuligny 21/11/2008 21:18 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Bonsoir, J'ai acheté une Spitfire qui avait dormi 10 ans dans un garage. Sans batterie, sans réservoir et avec les fiches inversées sur les bougies. Elle avait beaucoup de mal à rouler... J'avais la carte grise mais avec une erreur de saisie entre la plaque d'identification et la carte grise. Je suis passé par un centre de contrôle technique. J'ai reçu mon PV de CT non roulant mentionnant l'écart de numérotation. la carte grise m'a été délivrée sans problème. |
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| pierre 03/12/2008 13:50 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| salut Comprend pas ! normalement si vous n'avez pas de carte grise on ne peut pas l'immatriculer ni CT. J'ai posé la quetion à la FFVE il y a qques temps et ils m'ont qu'ils ne pêuvent rien faire avec une voiture sans CG. Vrai ou faux ? |
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| marcassinou13 03/12/2008 15:07 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| http://www.ffve.org/content/view/10/41/ donne en pdf ce qu'il faut faire si on n'a pas de CG | |
| papy 49 05/12/2008 21:49 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| bonsoir une voiture a restaurer avec carte grise ne peut avoir de controle technique.il suffit de conserver pieusement la cg barree et le certificat de vente.un controle technique accepte et aussitot nouvelle carte grise (methode deja employee) le controle non roulant ne se justifie que pour une tres lointaine restauration ou encas de revente de la voiture a restaurer.bien entendu la voiture a restaurer reste au garage! . |
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07/12/2008 20:15 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| et sans Cg du tout ? comment faire ? | |
| marcassinou13 07/12/2008 23:33 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| Consulter le site dont j'ai donné l'adresse le 03.12 | |
| Geoffroi 07/12/2008 23:57 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi |
| C'est dingue ce que l'on peut lire comme c......! Une voiture peut etre vendu comme bon vous semble. Apres, reste a l'acquereur de se demerder. J'explique, tu veux vendre ta voiture alors qu'elle est trop pourrie pour passer le CT, ba tu la vends sans CT et l'acheteur ne pourra pas faire la nouvelle CG. Comme la procedure veut que le vendeur envoi un document de vente en prefecture, lui est couvert. Si l'acheteur veut prendre son temps, grand bien lui fasse, il se retrouvera avec une voiture restauree et des papiers inexploitable. C'est pour cela que l'Administration a inventee le "CT non roulant" pour pouvoir validee la cession du vehicule (meme si la CG n'est pas un certificat de propriete mais simplement un document administratif). L'acheteur a un temps determine pour aller en prefecture est faire la nouvelle CG et pour cella il doit avoir un CT. Il peut parfaitement aller dans un centre avec une voiture pourrie, lui faire passer le CT et apres aller en pref pour faire la CG, il aura un beau document emis par le centre de controle. Ou alors faire comme moi, faire venir le controleur pour qu'il etablisse un CT sur lequel il precisera "non roulant" alors que la voiture pourrie etait incapable de se rendre au centre (sans roue, ce n'est pas commode, il a juste controle la presence de numeros d'identification (sans cherche a les comparer avec quoique se soit) Bien a vous Geoffroi |
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| papy 49 08/12/2008 13:42 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| bonjour mais.non il n'y a pas que des c..... sur ce forum! oui si le controle technique non roulant reste la meilleure solution elle reste tres peu utilisee(dixit forum) mal connue des services de l'etat(non decrite sur le site de la pref de police paris pourtant tres bien fait).par ailleurs contacter les centres de controle technique avant car tous ne se deplacent pas sur site (forum) autre avantage controle de la validite des documents remis pour la vente y compris la cg. la majorite des restaurateurs font le transtert lors de la remise en service parfois via cg collection source google "carte grise et controle technique non roulant" |
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| mog2904 08/12/2008 18:19 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| ben ! moi c'est comme geoffroi , je fais venir le contrôleur pour vérifier les N° de chassis et hop il me fait un CT non roulant , je file à la préfecture pour chercher ma belle carte grise toute neuve en mon nom et je dore sur mes deux oreilles , quand la voiture est restaurée tu n'a même pas besoin de retourner en préfecture après le CT ok ! pour la dernière que je suis en train de finir j'ai juste emmené la photo de la voiture avec sa plaque d'immatriculation et ses plaques d'identification de chassis et le gars m'a délivré un CT non roulant , après il faut dire que je commence à être connu |
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| catalan * 08/12/2008 18:36 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi |
| TICTOR Question: la carte grise perdue était elle à ton nom ? Si oui direction Gendarmerie ou Commissariat, faire une déclaration de perte de carte grise et ensuite direction CT pour une CT non roulant et après Préfecture pour nouvelle carte grise. Si la carte grise perdue est au nom de l'ancien propriétaire, c'est à lui a faire la déclaration de perte. Le document remis par la gendarmerie ou le commissariat remplace ta CG perdue pour un mois. Sinon vente de la voiture sans CG pour pièce ;o) Alain |
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| papy 49 08/12/2008 19:03 |
re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possible? |
| attention a la gestion des duplicatas.ils remplacent definitivement l'original surtout ne pas retrouver un original apres coup et le donner lors de la vente la mutation etant impssible | |
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