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Geoffroi 08/12/2008 16:57	re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi
C'est dingue ce que l'on peut lire comme c......! Une voiture peut etre vendu comme bon vous semble. Apres, reste a l'acquereur de se demerder. J'explique, tu veux vendre ta voiture alors qu'elle est trop pourrie pour passer le CT, ba tu la vends sans CT et l'acheteur ne pourra pas faire la nouvelle CG. Comme la procedure veut que le vendeur envoi un document de vente en prefecture, lui est couvert. Si l'acheteur veut prendre son temps, grand bien lui fasse, il se retrouvera avec une voiture restauree et des papiers inexploitable. C'est pour cela que l'Administration a inventee le "CT non roulant" pour pouvoir validee la cession du vehicule (meme si la CG n'est pas un certificat de propriete mais simplement un document administratif). L'acheteur a un temps determine pour aller en prefecture est faire la nouvelle CG et pour cella il doit avoir un CT. Il peut parfaitement aller dans un centre avec une voiture pourrie, lui faire passer le CT et apres aller en pref pour faire la CG, il aura un beau document emis par le centre de controle. Ou alors faire comme moi, faire venir le controleur pour qu'il etablisse un CT sur lequel il precisera "non roulant" alors que la voiture pourrie etait incapable de se rendre au centre (sans roue, ce n'est pas commode, il a juste controle la presence de numeros d'identification (sans cherche a les comparer avec quoique se soit) Bien a vous Geoffroi

Geoffroi

08/12/2008
16:57

re : Vendre une spitfire a restaurer sans CT possi

C'est dingue ce que l'on peut lire comme c......! Une voiture peut etre vendu comme bon vous semble. Apres, reste a l'acquereur de se demerder. J'explique, tu veux vendre ta voiture alors qu'elle est trop pourrie pour passer le CT, ba tu la vends sans CT et l'acheteur ne pourra pas faire la nouvelle CG. Comme la procedure veut que le vendeur envoi un document de vente en prefecture, lui est couvert. Si l'acheteur veut prendre son temps, grand bien lui fasse, il se retrouvera avec une voiture restauree et des papiers inexploitable. C'est pour cela que l'Administration a inventee le "CT non roulant" pour pouvoir validee la cession du vehicule (meme si la CG n'est pas un certificat de propriete mais simplement un document administratif). L'acheteur a un temps determine pour aller en prefecture est faire la nouvelle CG et pour cella il doit avoir un CT. Il peut parfaitement aller dans un centre avec une voiture pourrie, lui faire passer le CT et apres aller en pref pour faire la CG, il aura un beau document emis par le centre de controle. Ou alors faire comme moi, faire venir le controleur pour qu'il etablisse un CT sur lequel il precisera "non roulant" alors que la voiture pourrie etait incapable de se rendre au centre (sans roue, ce n'est pas commode, il a juste controle la presence de numeros d'identification (sans cherche a les comparer avec quoique se soit)

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Geoffroi