 |
Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
|
| Retour à la liste des messages | |
| alain 27/10/2007 19:07 |
certificat de conformité |
|---|---|
| Bonjour Je suis sur le point d'acquerir une spit anglaise, en regardant sur le site "sevice public.fr" on peut voir ceci Il est dit qu'un duplicata est accepté pour le certificat de conformité Mes questions 1 pensez que les personnels des prefectures s'en accomode? 2 quelqu'un aurait il une copie de certificat pour une MK4 de 1974 Pièces à fournir si le véhicule est importé d'un pays n'appartenant pas à l'Espace économique européen (EEE) Doivent être fournis : * l'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, * le certificat de dédouanement 846 A. Il convient de fournir également, selon les cas : * soit, si le véhicule est conforme à un type communautaire ayant fait l'objet d'une réception à titre isolé, le certificat de conformité européen (original ou duplicata) délivré par le constructeur ou par son représentant en France |
|
| Geoff_28 27/10/2007 19:41 |
re : certificat de conformité |
| Faut lire le fil "MG Rover France en Liquidation". Bon lecture. N'oubli pas de demander un certificat de cession au vendeur, ca peut etre en anglais du style: moi M Machand habitant etc vends ce jour une superbe Spit, immat, N° Serie etc, à Alain qui lui habite blah blah pour tel somme et noublions pas de signer. Bon promenade, et au retour t'auras le privilege d'appartenir au RHD team. |
|
| Retour à la liste des messages | |
* : indique un auteur identifié comme membre de l'Amicale Spitfire
(c) 2026 Amicale Spitfire