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william

21/01/2010
15:18
casquettes de phares légale?
Bonjour je viens d em'acheter des casquettes de phares (chez moss et le diamètres ne correspond pas, enfin comme d'abitude on adaptera).
Ma queston est la suivante , cette acessoire est t'il légal ?
car les avis aprés de la maréchaussé son trés différents.
CityHunter

21/01/2010
15:34
re : casquettes de phares légale?
pour avoir eut le problème il y a quelques années sur une cox, c'est très simple.
cet élément est toléré mais pas homologué, c'est à dire :
tu as le droit de l'instaler, et circuler sur voie publique avec. si tu te fais arrêter ou en passat le CT, il n'y a pas de problèmes, on ne peut te verbaliser.
mais :
en cas d'accident tu n'est pas forcément couvert, car ce n'est pas homlogué........
c'est toute la différence entre le toléré et l'homologué.

j'ai donc eut le problème avec les casquelles de phare et un insigne 4 sur le capot de ma 4cv.
accessoire saillant non homologué, mais toléré à la circulation.

le mieux est de voir avec ton assurance s'il s'autorisent à te couvrir. (perso, je suis à la MAIF, et la réponse est NON)
william

21/01/2010
15:59
re : casquettes de phares légale?
Merci perso de toute façon avec les assurances:
Le moto lita n'est pas conforme
les jantes à rayon aussi
les retros obus idem
la véronique touti... etc..
tous se qui n'est pas d'origine n'est pas assurable dixit nos cher assureur
NORMAND 50

21/01/2010
17:31
re : casquettes de phares légale?
et pourtant une herald sans casquettes à l'air con !!!!!!!!!!
catalan *

21/01/2010
17:55
re : casquettes de phares légale?
Pour votre info voilà l'article concernant les objets saillants sur un véhicule. Il n'est pas question de savoir si c'est toléré ou pas. Le terme toléré n'existe pas. Dans le code de la route c'est autorisé ou pas.

Article R317-23 du code de la route.

Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route.

Le ministre chargé des transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe. (45 euros )

Ensuite en cas d'accident avec un piéton vous ne serez pas couvert par votre assurance.

PS: maintenant il est certain qu'une 403 sans le fameux lion sur le capot beurk (de tout façon c'est une pièce d'origine, donc théoriquement pas d'amende, sauf si vous tombez sur un agent borné qui décide d'appliquer à la lettre la loi)



william

21/01/2010
19:08
re : casquettes de phares légale?
maintenant sa doit être soumis à une jurisprudence je pense
car aucun angle pointu , le bord de la tole est mouluré afin d ene pas tranché et d'avoir un arrondi , en cas d echoc sea saute tout seul et se déforme
bref sa quand même été étudier pour et aucune mention à se sujet ni du fabricant ni du revendeur
catalan *

21/01/2010
19:13
re : casquettes de phares légale?
normal que les fabricants ou les vendeurs ne donnent pas ce type d'information sinon ils ne vendraient rien et mettraient la clé sous la porte. ;o)
Cityhunter

21/01/2010
19:27
re : casquettes de phares légale?
c'est vrai que le toléré n'est pas dans le code de la route, et c'est tout a fait normal, sinon on serait tous là à pinailler.

enfin, ne nous plaignons pas, car ils n'ont pas encore pensé à interdire les bananes de pare chocs
roland.p

21/01/2010
19:33
re : casquettes de phares légale?
faut faire gaffe aux papillons de roues a rayons qui decoupent les bas de caisse des autres bagnoles
william

22/01/2010
10:08
re : casquettes de phares légale?
Ah oui tout juste j'avais oublié sa aussi
bref ont roulent complétement illégal en fait!
marcassinou13

22/01/2010
10:46
re : casquettes de phares légale?
Article 1: tout est interdit
Article 2: les autorisations ne sont que des dérogations à l'article 1
Belligou *

22/01/2010
16:56
re : casquettes de phares légale?
Bonjour,

Après mai 68, il est interdit d'interdire !
David53

24/01/2010
22:18
re : casquettes de phares légale?
slt
et tout est histoire de "mots".
ne pas confondre saillant (qui ressort de la silhouette du véhicule) et coupant !
en fait, tout ce qui n'est pas d'origine et qui dépasse de la voiture est interdit, risque d'accrocher un pièton, etc.
mais je ne suis pas un spécialiste de la police...
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