Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Jeoire
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Jeoire * 03/04/2013 02:52	re : Quel est vraiement le type de ma Spit?
Je ne suis pas si sur que ça ne soit pas légal … ou du moins pas complètement illégal :-P Une spit n'est pas une voiture d'aujourd'hui, dont la caisse est identifiée par le numéro VIN de la voiture. Là oui, c'est illégal de changer de plaque constructeur, puisque le VIN de la plaque ne correspond plus à celui gravé sur la caisse. Pour une spit, légalement, la plaque constructeur est le seul élément qui relie le véhicule à sa carte grise. Tous les autres composants, y compris, caisse, châssis, moteur ... ne sont que des pièces, séparables et remplaçables, avec au mieux un numéro de série qui leur est propre (pas le même que celui de la voiture). Tu peux changer le châssis de ta spit si tu veux : tu n'auras plus le même numéro de châssis, mais ça sera toujours ta spit, comme si tu avais changé le moteur, la boîte de vitesses, le différentiel ... ou n'importe quel écrou. Je pense que votre échange de cartes grises pourrait, juridiquement, revenir à une vente de voiture, d'une part, et à un remplacement de l'ensemble des pièces de la voiture achetée pour remise en conformité avec le type mines d'autre part. Vous n'échangez pas de plaque constructeur : vous vous vendez vos voitures respectives. Sauf que vous gardez les pièces qui s'attachent à la plaque constructeur, pour les remettre au bout de la nouvelle. Mais comme je disais : manip' à faire confirmer par un avocat ; un qui connait le domaine, de préférence. Et/ou demander conseil à la FFVE.

Jeoire *

03/04/2013
02:52

re : Quel est vraiement le type de ma Spit?

Je ne suis pas si sur que ça ne soit pas légal … ou du moins pas complètement illégal :-P
Une spit n'est pas une voiture d'aujourd'hui, dont la caisse est identifiée par le numéro VIN de la voiture. Là oui, c'est illégal de changer de plaque constructeur, puisque le VIN de la plaque ne correspond plus à celui gravé sur la caisse.

Pour une spit, légalement, la plaque constructeur est le seul élément qui relie le véhicule à sa carte grise. Tous les autres composants, y compris, caisse, châssis, moteur ... ne sont que des pièces, séparables et remplaçables, avec au mieux un numéro de série qui leur est propre (pas le même que celui de la voiture).
Tu peux changer le châssis de ta spit si tu veux : tu n'auras plus le même numéro de châssis, mais ça sera toujours ta spit, comme si tu avais changé le moteur, la boîte de vitesses, le différentiel ... ou n'importe quel écrou.

Je pense que votre échange de cartes grises pourrait, juridiquement, revenir à une vente de voiture, d'une part, et à un remplacement de l'ensemble des pièces de la voiture achetée pour remise en conformité avec le type mines d'autre part.
Vous n'échangez pas de plaque constructeur : vous vous vendez vos voitures respectives. Sauf que vous gardez les pièces qui s'attachent à la plaque constructeur, pour les remettre au bout de la nouvelle.

Mais comme je disais : manip' à faire confirmer par un avocat ; un qui connait le domaine, de préférence. Et/ou demander conseil à la FFVE.