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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| Denis84 * 24/07/2013 01:48 |
re : ouilh! |
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| Tout à fait La règle de droit est de "replacer la victime dans l'état ou elle se trouvait avant le dommage" (en nature ou en "argent" ) C'est pourquoi le remplacement du véhicule (ou la somme nécessaire à ce remplacement) par un véhicule "en tous points identique" est proposée en cas de VEI (et d'ailleurs également par certains tribunaux) quand il s'agit de vehicules "courants" (tres diffusés),la difficulté étant de "trouver" ledit véhicule!! Par contre la jurisprudence que tu cites (réparation intégrale meme si travaux dépassant la valeur) s'applique systématiquement si 1)non responsable et tires identifié et 2) véhicule non remplaçable à l'identique (ce qui est le cas de beaucoup de véhicules anciens,surtout si en état exceptionnel d'origine) En revanche,et contrairement à une idée très repandue,si autrefois les assureurs "poussaient à la roue" pour classer les vl en VEI ,ce qui leur permettait de récuperer la valeur du vl accidenté (appelée "valeur de sauvetage",ça veut tout dire....),ce n'est plus du tout le cas aujourd'hui,les experts étant meme "notés" sur leur taux de VEI qui doit etre le plus bas possible (récompenses à la clef !! ). La raison : Fidéliser le client,et éviter qu'il aille assurer le nouveau véhicule ailleurs (ils se sont aperçus que la "conquete" d'un nouveau client coute plus cher que ce qu'ils tiraient du "sauvetage" !! ) Amicalement Denis |
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