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Pas_volay 14/03/2015 04:14	re : IMPORTER UN VEHICULE DEPUIS USA
Pour les modernes c'est faisable assez facilement en individuel, mais plus très intéressant vu le cours du $. Pour les anciennes c'est plus dur... Il existe des prestataires qui s'engagent, pour des modèles déterminés, à fournir la voiture en France avec CG en bonne et due forme. Les bons ont leurs entrées à la DREAL et savent accélérer les choses en payant un bon déjeuner à qui il faut quand il faut... La France éternelle, quoi... ;-) Bien se renseigner sur leur réputation et références, et bien blinder les couts et délais, et prévoir une clause de sortie sans frais si la voiture devait ne pas être immatriculable. Précision qu'omet l'article: il est possible de couper aux frais de douane et d'avoir une TVA réduite à 5.5% si la voiture a une notoriété établie (victoire d'un grand prix, possédée antérieurement par une star, etc...). C'est donc a priori réservé aux gros budgets, comme beaucoup de défiscalisation... et faut négocier au cas par cas avec les douanes et le fisc pour bien prouver que la voiture est devenue un objet de collection. Sinon, pour des modèles jamais immatriculés en France, en passant par l'Allemagne, la GB, la B ou les NL, c'est souvent plus simple: il faut obtenir une première CG là-bas, et ensuite l'immatriculation française est de droit.

Pas_volay

14/03/2015
04:14

re : IMPORTER UN VEHICULE DEPUIS USA

Pour les modernes c'est faisable assez facilement en individuel, mais plus très intéressant vu le cours du $.

Pour les anciennes c'est plus dur...

Il existe des prestataires qui s'engagent, pour des modèles déterminés, à fournir la voiture en France avec CG en bonne et due forme. Les bons ont leurs entrées à la DREAL et savent accélérer les choses en payant un bon déjeuner à qui il faut quand il faut... La France éternelle, quoi... ;-)

Bien se renseigner sur leur réputation et références, et bien blinder les couts et délais, et prévoir une clause de sortie sans frais si la voiture devait ne pas être immatriculable.

Précision qu'omet l'article: il est possible de couper aux frais de douane et d'avoir une TVA réduite à 5.5% si la voiture a une notoriété établie (victoire d'un grand prix, possédée antérieurement par une star, etc...). C'est donc a priori réservé aux gros budgets, comme beaucoup de défiscalisation... et faut négocier au cas par cas avec les douanes et le fisc pour bien prouver que la voiture est devenue un objet de collection.

Sinon, pour des modèles jamais immatriculés en France, en passant par l'Allemagne, la GB, la B ou les NL, c'est souvent plus simple: il faut obtenir une première CG là-bas, et ensuite l'immatriculation française est de droit.