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abchampigny 29/10/2005 15:25	re : N° de chassis
Ce numéro de chassis est relevé et noté lors du contrôle.Son absence, sa frappe inhabituelle et plus généralement l'ensemble des désordres qui y sont liés, sont inscrit en toutes lettres sur le procès-verbal. Alors, certes, ce numéro ne sert à rien immédiatement au contrôleur ni à l'Administration de tutelle, mais il ne faut pas oublier que tous les renseignements, de tous les véhicules, relevés par tous les contrôleurs, de tous les centres, de tous les réseaux, sont centralisés à l' OTC et sont une mine d'information pour l'administation pour, par exemple, tracer un véhicule tout au long de son parcours sur le territoire. Je laisse le soin d'imaginer, à celui qui le veux, la trace que laisse un véhicule déclaré détruits un jour qui réapparait plus tard avec l'annotation "identification inhabituelle" (sous-entendu numéro refrappé) sur le P.V. de contrôle. N'ont accès directement à cette source que certaines Administration dans le cadre de procédures judiciaires ainsi que les Experts dans les mêmes procédures. Idem pour les numéros d'immatriculation et les plaques constructeurs. Il m'est arrivé il y a environ 6 semaines de recevoir un véhicule (Golf IV) immatriculé comme une BMW M5 contrôlée il y a 4 mois (doublette). Mais il est vrai qu'un possesseur honnête et droit ne percevra pas le contrôle tel qu'un contrôleur qui tente de déjouer (dans la mesure des moyens mis à sa disposition par l'autorité de tutelle) les vices en tous genres des escocs de l'automobile. Cordialement.

abchampigny

29/10/2005
15:25

re : N° de chassis

Ce numéro de chassis est relevé et noté lors du contrôle.Son absence, sa frappe inhabituelle et plus généralement l'ensemble des désordres qui y sont liés, sont inscrit en toutes lettres sur le procès-verbal. Alors, certes, ce numéro ne sert à rien immédiatement au contrôleur ni à l'Administration de tutelle, mais il ne faut pas oublier que tous les renseignements, de tous les véhicules, relevés par tous les contrôleurs, de tous les centres, de tous les réseaux, sont centralisés à l' OTC et sont une mine d'information pour l'administation pour, par exemple, tracer un véhicule tout au long de son parcours sur le territoire. Je laisse le soin d'imaginer, à celui qui le veux, la trace que laisse un véhicule déclaré détruits un jour qui réapparait plus tard avec l'annotation "identification inhabituelle" (sous-entendu numéro refrappé) sur le P.V. de contrôle.
N'ont accès directement à cette source que certaines Administration dans le cadre de procédures judiciaires ainsi que les Experts dans les mêmes procédures.
Idem pour les numéros d'immatriculation et les plaques constructeurs.
Il m'est arrivé il y a environ 6 semaines de recevoir un véhicule (Golf IV) immatriculé comme une BMW M5 contrôlée il y a 4 mois (doublette).
Mais il est vrai qu'un possesseur honnête et droit ne percevra pas le contrôle tel qu'un contrôleur qui tente de déjouer (dans la mesure des moyens mis à sa disposition par l'autorité de tutelle) les vices en tous genres des escocs de l'automobile.
Cordialement.