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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| frederic 08/09/2020 09:03 |
re : Spit mk4 volee |
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| En tout cas sur le site de la ffve , ils citent l arret d abrogation de la carte grise vehicule non roulant "La possibilité d'obtenir un Certificat d'Immatriculation (CI) Non Roulant a été abrogée par l'Art. R 322-6 du Décret N° 2009-136 du 9 septembre 2009 à l'instauration du Système d'immatriculation des Véhicules (SIV)." |
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