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Youss * 16/11/2022 15:14	re : immatriculer vehicule anglais
une expérience ne fait pas l'autre, mais je vais te donner la mienne. J'ai acheté en France une Mk4 anglaise le 5 dec 2020 (avant le Brexit) avec un CT francais valide, un V5 anglais et un courrier manuscrit du vendeur Anglais en guise facture d'achat. J'ai fait la demande de quitus fiscale le jour même. Et je l'ai reçu trois jours après. J'ai déposé le dossier à la FFVE dans la foulée, et obtenu mon attestation FFVE le 29 janvier 2021. Ensuite j'ai fait la demande et obtenu la carte grise à mon nom. Et c'est seulement à ce moment là que j'ai envisagé d'engager le premier euro dans les travaux. Donc sur le principe ça devrait le faire dans ton cas, mais si j'ai un conseil à te donner, demande un CT valide pour pouvoir faire la carte grise à ton nom, avant de commencer les travaux. Et autre point qui change tout par rapport à mon cas, moi c'était avant le brexit. Et à mon avis (mais je peux me tromper), les impôts vont te demander de payer 20% de TVA pour te donner le quitus. Donc si tu retrouves le vendeur anglais, et qu'il te fait une facture datée d'avant le Brexit, ça va peut-être le faire, sinon...je pense que c'est risqué......

Youss *

16/11/2022
15:14

re : immatriculer vehicule anglais

une expérience ne fait pas l'autre, mais je vais te donner la mienne.
J'ai acheté en France une Mk4 anglaise le 5 dec 2020 (avant le Brexit) avec un CT francais valide, un V5 anglais et un courrier manuscrit du vendeur Anglais en guise facture d'achat.
J'ai fait la demande de quitus fiscale le jour même. Et je l'ai reçu trois jours après.
J'ai déposé le dossier à la FFVE dans la foulée, et obtenu mon attestation FFVE le 29 janvier 2021.
Ensuite j'ai fait la demande et obtenu la carte grise à mon nom.
Et c'est seulement à ce moment là que j'ai envisagé d'engager le premier euro dans les travaux.

Donc sur le principe ça devrait le faire dans ton cas,
mais si j'ai un conseil à te donner, demande un CT valide pour pouvoir faire la carte grise à ton nom, avant de commencer les travaux.
Et autre point qui change tout par rapport à mon cas, moi c'était avant le brexit. Et à mon avis (mais je peux me tromper), les impôts vont te demander de payer 20% de TVA pour te donner le quitus.
Donc si tu retrouves le vendeur anglais, et qu'il te fait une facture datée d'avant le Brexit, ça va peut-être le faire, sinon...je pense que c'est risqué......