Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Michel63
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Michel63 * 17/06/2023 10:42	re : Le vrai coût d’une commande post-Brexit ?
Je ne suis pas plus expert que toi, Philippe, mais nous sommes bien propriétaires d’« objets de collection ». La preuve, sous certaines conditions, l’administration - via l’ANTS - qualifie nos autos de « Véhicules de collection » comme te l'a fait préciser la « charmante dame du "Service de préalerte douane d'UPS" ». CQFD ? Canley, spécialiste reconnu de fourniture de composants devant remplacer, à l’identique, des éléments constitutifs d’un objet de collection et UPS, mastodonte du trafic international, ont du faire bosser leurs propres experts sur le sujet. Les douanes françaises ont certainement leur mot à dire mais, au vu des textes actuels en matière d’exonération de TVA ou d’application de taux réduit, il faudra des décisions judiciaires faisant jurisprudence pour clarifier la situation. En attendant, ton témoignage récent éclaire d’un jour nouveau - dans l’intérêt propre des professionnels comme de celui de leurs client - le marché très concurrentiel que nous constatons à notre niveau. D'autant plus que l'article que tu mentionnes intègre les achat depuis les autres pays de UE mais pas les échanges franco-français taxés à 20 %. Bien vu ! ;o) Aaahhhh... Le Brexit...

Michel63 *

17/06/2023
10:42

re : Le vrai coût d’une commande post-Brexit ?

Je ne suis pas plus expert que toi, Philippe, mais nous sommes bien propriétaires d’« objets de collection ». La preuve, sous certaines conditions, l’administration - via l’ANTS - qualifie nos autos de « Véhicules de collection » comme te l'a fait préciser la « charmante dame du "Service de préalerte douane d'UPS" ». CQFD ?
Canley, spécialiste reconnu de fourniture de composants devant remplacer, à l’identique, des éléments constitutifs d’un objet de collection et UPS, mastodonte du trafic international, ont du faire bosser leurs propres experts sur le sujet. Les douanes françaises ont certainement leur mot à dire mais, au vu des textes actuels en matière d’exonération de TVA ou d’application de taux réduit, il faudra des décisions judiciaires faisant jurisprudence pour clarifier la situation.
En attendant, ton témoignage récent éclaire d’un jour nouveau - dans l’intérêt propre des professionnels comme de celui de leurs client - le marché très concurrentiel que nous constatons à notre niveau. D'autant plus que l'article que tu mentionnes intègre les achat depuis les autres pays de UE mais pas les échanges franco-français taxés à 20 %. Bien vu ! ;o)
Aaahhhh... Le Brexit...