Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Denis84
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Denis84 * 23/12/2023 11:21	re : Modifiction de la transmission et carte grise
En pratique, il n'y a pratiquement aucun souci avec les assureurs auto pour les "petits" sinistres, uniquement matériels, sauf "grosse" transfo genre V8 sur une spit, ou modif "trop" visible (Webers) !. Ce qui n'est, par exemple, pas le cas d'un OD, d'une BV5, de "gros freins de GT6 ou durits avia) qui "passeront" sans problème. C'est très différent en cas de sinistre grave avec corporel ou décès (donc très cher ...) où ils vont, systématiquement, chercher le moindre prétexte pour ne pas payer, en invoquant le nullité du contrat, le véhicule sinistré ne correspondant pas (techniquement) à celui assuré. Il arrive cependant que des tribunaux tranchent favorablement pour l'assuré s'il est démontré que la modif n'a pas eu d'incidence sur le sinistre, ni concernant sa survenance, ni concernant sa gravité. Mais dans le cas contraire, ça peut faire très mal...... Pour les motos, c'est un peu différent, ça dépend beaucoup de l'assureur en fait. Certains inscrivent en gras sur la mission de l'expert l'obligation de signaler toute modif apparente (ce qui, de toute façon, est une obligation légale pour l'expert dans les textes de loi régissant la profession), et modulent ensuite le taux d'indemnisation en fonction. A contrario, un assureur spécialisé (que je ne nommerai pas !), ne tient aucun compte des modifs (débridage, pot, freins, etc) si elles n'ont pas de cause à effet avec l'accident. Il propose même, malgré un bras de fer avec les pouvoirs publics (normal car c'est en principe interdit par le code des assurances, donc "la loi") un contrat pour les motos transformées, sous réserves de respect d'un cahier des charges bien précis, après validation préalable par l'un de ses experts (ça ne concerne en fait que la partie cycle pour l'essentiel). Amicalement Denis

Denis84 *

23/12/2023
11:21

re : Modifiction de la transmission et carte grise

En pratique, il n'y a pratiquement aucun souci avec les assureurs auto pour les "petits" sinistres, uniquement matériels, sauf "grosse" transfo genre V8 sur une spit, ou modif "trop" visible (Webers) !.
Ce qui n'est, par exemple, pas le cas d'un OD, d'une BV5, de "gros freins de GT6 ou durits avia) qui "passeront" sans problème.
C'est très différent en cas de sinistre grave avec corporel ou décès (donc très cher ...) où ils vont, systématiquement, chercher le moindre prétexte pour ne pas payer, en invoquant le nullité du contrat, le véhicule sinistré ne correspondant pas (techniquement) à celui assuré.
Il arrive cependant que des tribunaux tranchent favorablement pour l'assuré s'il est démontré que la modif n'a pas eu d'incidence sur le sinistre, ni concernant sa survenance, ni concernant sa gravité.
Mais dans le cas contraire, ça peut faire très mal......

Pour les motos, c'est un peu différent, ça dépend beaucoup de l'assureur en fait.
Certains inscrivent en gras sur la mission de l'expert l'obligation de signaler toute modif apparente (ce qui, de toute façon, est une obligation légale pour l'expert dans les textes de loi régissant la profession), et modulent ensuite le taux d'indemnisation en fonction.
A contrario, un assureur spécialisé (que je ne nommerai pas !), ne tient aucun compte des modifs (débridage, pot, freins, etc) si elles n'ont pas de cause à effet avec l'accident.
Il propose même, malgré un bras de fer avec les pouvoirs publics (normal car c'est en principe interdit par le code des assurances, donc "la loi") un contrat pour les motos transformées, sous réserves de respect d'un cahier des charges bien précis, après validation préalable par l'un de ses experts (ça ne concerne en fait que la partie cycle pour l'essentiel).
Amicalement
Denis