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Denis84 *

23/12/2023
15:33
re : Modifiction de la transmission et carte grise
@ frédéric

les risques

1/ déchéance d'assurance si l'expert cherche à identifier correctement la voiture et conclut à sa non-conformité technique (OD non d'origine) après identification poussée lui permettant de conclure que l'absence du "O" sur la CG n'est pas une erreur, et qu'en fait il a juste été rajouté sur la plaque constructeur.

2/ Si l'assureur porte le pet auprès des autorités, ou que des forces de l'ordre sont intervenues sur l'accident et sont pointilleuses et constatent que la plaque a été modifiée (présence du "O" rajouté), là tu aggraves encore ton cas, puisque cette plaque est un "faux" au sens juridique du terme, et "faux et usage de faux" ça peut aller assez loin .....

Ce risque est infinitésimal, mais pas nul !

On en revient à "chacun fait c'qui lui plait, plait, plait"....

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