Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Denis84
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Denis84 * 23/12/2023 17:41	re : Modifiction de la transmission et carte grise
"On dit souvent, pas vu pas pris...sauf qu'en cas d'accident où il y a du corporel, il n'y a plus personne qui rigole...." Parfait résumé ! "mais si l'Overdrive n'y est pour rien.." "ça se plaide" comme on dit, mais il faudra le démontrer. Facile si, par exemple, une spit modifiée se fait percuter, sur un refus de priorité ou à l'arrière, sans notion de vitesse imputable à cette spit, donc prouvant que l'OD n'y est pour rien. On sera alors, juridiquement, dans le même cas que lorsque qu'un véhicule non assuré du tout se fait percuter par un tiers responsable du sinistre. Le défaut d'assurance peut être verbalisé (comme dans notre exemple le défaut d'homologation) avec une amende pour le propriétaire du véhicule heurté. Mais ça n'a pas d'incidence sur la responsabilité du conducteur responsable, dont l'assureur devra indemniser celui du véhicule heurté non assuré(la spit modifiée dans notre exemple). Plus amende pour le responsable si infraction (genre excès de vitesse) et potentielle sanction pénale si dépôt de plainte de la victime. Evidemment, si c'est la spit "avec OD non homologué" qui est responsable ou en cas de torts partagés, là y a plus rien à plaider, car plus difficile de démontrer que les modifs n'y sont pour rien, et là une grosse galère s'annonce pour le conducteur, pouvant aller jusqu'à ruiner sa vie s'il y a du corporel .....

Denis84 *

23/12/2023
17:41

re : Modifiction de la transmission et carte grise

"On dit souvent, pas vu pas pris...sauf qu'en cas d'accident où il y a du corporel, il n'y a plus personne qui rigole...."
Parfait résumé !

"mais si l'Overdrive n'y est pour rien.."
"ça se plaide" comme on dit, mais il faudra le démontrer.
Facile si, par exemple, une spit modifiée se fait percuter, sur un refus de priorité ou à l'arrière, sans notion de vitesse imputable à cette spit, donc prouvant que l'OD n'y est pour rien.
On sera alors, juridiquement, dans le même cas que lorsque qu'un véhicule non assuré du tout se fait percuter par un tiers responsable du sinistre.
Le défaut d'assurance peut être verbalisé (comme dans notre exemple le défaut d'homologation) avec une amende pour le propriétaire du véhicule heurté.
Mais ça n'a pas d'incidence sur la responsabilité du conducteur responsable, dont l'assureur devra indemniser celui du véhicule heurté non assuré(la spit modifiée dans notre exemple).
Plus amende pour le responsable si infraction (genre excès de vitesse) et potentielle sanction pénale si dépôt de plainte de la victime.

Evidemment, si c'est la spit "avec OD non homologué" qui est responsable ou en cas de torts partagés, là y a plus rien à plaider, car plus difficile de démontrer que les modifs n'y sont pour rien, et là une grosse galère s'annonce pour le conducteur, pouvant aller jusqu'à ruiner sa vie s'il y a du corporel .....