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Denis 84 29/02/2008 09:08	re : Déclaration en prefecture...
Mais oui mado,tu as parfaitement le droit de te rendre ou tu veux et avec qui tu veux,en spit ou en clio et QUEL QUE SOIT LE NOMBRE de véhicules,sans rien déclarer à qui que ce soit (et encore heureux). SAUF (et c'est de ça que parle le texte de loi) dans le cadre d'un "évenement" ,compris dans le sens ou il y a des droits d'inscription,un organisateur désigné,de la "publicité" pour l'évenement(ce peut etre l'annonce sur un forum),un itinéraire précis fixé à l'avance;dans ce cas PRECIS,une déclaration DOIT etre faite par l'organisateur; Contre-exemple: Lors d'un rassemblement (Morges par exemple),plusieurs proprio de spit qui se sont rencontrés décident de partir ensemble en balade "informelle",avec un point d'arrivée fixé verbalement,en se suivant (si possible sans ce perdre!) Cette balade n'entre pas dans le cadre prévu par les textes dont on parle,puisque:pas de "publicité",de parcours "imposé",de droits d'inscriptions,d'organisateur "nommément désigné,etc Et puis ,au final,chacun est,comme l'a dit catalan,responsable de ses actes.

Denis 84

29/02/2008
09:08

re : Déclaration en prefecture...

Mais oui mado,tu as parfaitement le droit de te rendre ou tu veux et avec qui tu veux,en spit ou en clio et QUEL QUE SOIT LE NOMBRE de véhicules,sans rien déclarer à qui que ce soit (et encore heureux).
SAUF (et c'est de ça que parle le texte de loi) dans le cadre d'un "évenement" ,compris dans le sens ou il y a des droits d'inscription,un organisateur désigné,de la "publicité" pour l'évenement(ce peut etre l'annonce sur un forum),un itinéraire précis fixé à l'avance;dans ce cas PRECIS,une déclaration DOIT etre faite par l'organisateur;

Contre-exemple:
Lors d'un rassemblement (Morges par exemple),plusieurs proprio de spit qui se sont rencontrés décident de partir ensemble en balade "informelle",avec un point d'arrivée fixé verbalement,en se suivant (si possible sans ce perdre!)
Cette balade n'entre pas dans le cadre prévu par les textes dont on parle,puisque:pas de "publicité",de parcours "imposé",de droits d'inscriptions,d'organisateur "nommément désigné,etc

Et puis ,au final,chacun est,comme l'a dit catalan,responsable de ses actes.