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Bruce 30/05/2008 04:47	re : CARTE GRISE COLLECTION
Concernant le nouveau Systeme d'Immat, il faut etre conscient qu'à un moment au l'autre ( en fonction de la vitesse de travail des prefs) l'ensemble du parc auto mobile francais sera equipé des nouvelles immat. Concernant le point des formats de plaque d'immat, CGN ou CGC permettront uniquement d'avoir un modele de plaque. A savoir que les véhicule CGN seront obligé d'avoir une plaque CE alors que les CGC bénificieront d'une dérogation pour pouvoir concerver le format de plaque noire et chrome afin de ne pas défigurer les voitures d'une autre époque. Mais en aucun cas la CGC ne donnera le droit de concerver l'ancien numéro mineralogique. Concernant l'obtention du nouveau numéro ce dernier sera attribué lors du changement de propriétaire ou de departement d'affectation du véhicule dans un premier temps et au fil de l'eau par la suite. Bruce

Bruce

30/05/2008
04:47

re : CARTE GRISE COLLECTION

Concernant le nouveau Systeme d'Immat, il faut etre conscient qu'à un moment au l'autre ( en fonction de la vitesse de travail des prefs) l'ensemble du parc auto mobile francais sera equipé des nouvelles immat.

Concernant le point des formats de plaque d'immat, CGN ou CGC permettront uniquement d'avoir un modele de plaque. A savoir que les véhicule CGN seront obligé d'avoir une plaque CE alors que les CGC bénificieront d'une dérogation pour pouvoir concerver le format de plaque noire et chrome afin de ne pas défigurer les voitures d'une autre époque.
Mais en aucun cas la CGC ne donnera le droit de concerver l'ancien numéro mineralogique.

Concernant l'obtention du nouveau numéro ce dernier sera attribué lors du changement de propriétaire ou de departement d'affectation du véhicule dans un premier temps et au fil de l'eau par la suite.

Bruce