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| Denis 84 * 27/01/2009 12:47 |
re : Question carte grise troisième main |
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| En théorie,oui,ça pourrait peut etre "se plaider" En pratique,seuls les pros patentés peuvent acheter et revendre un véhicule sans faire établir de CG C'est ce q'on appelle le "trois volets" Le pro fait juste une "déclaration d'achat" en préfecture,et idem pour le suivant(s'il est pro) jusqu'à revente à un particulier, qui lui immatriculera |
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