Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Motik
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Motik 20/07/2009 23:50	re : Par curiosité : moteur GT6 dans spitfire
Avec une RTI c'est légal, pas de problème. Importer une Spit avec un moteur de GT6 et se faire établir une carte grise de Spit normale avec un certificat de conformité de Spit normale, ça ne l'est pas. Après, le plus gros risque ça n'est pas l'illégalité, c'est ce qui est déclaré à l'assurance. Sinon, comme le dit CityHunter, en cas d'accident corporel responsable, c'est refus d'indemnisation de l'assurance pour motif "non conforme à la chose assurée" (ça veut dire payer de sa poche l'indemnisation des tiers, ça peut être des centaines de milliers d'euros !) et la correctionnelle pour défaut d'assurance (c'est un délit). La correctionnelle ça peut vouloir dire la prison, avec ou sans sursis, et une inscription au casier judiciaire avec toutes les conséquences que ça peut avoir. En déclarant la modification à l'assurance on est couvert, même si, du point de vue des Mines, la voiture n'est pas conforme, et qu'il reste un hypothétique risque d'avoir un jour un amende à payer. Mais ça c'est pas bien grave.

Motik

20/07/2009
23:50

re : Par curiosité : moteur GT6 dans spitfire

Avec une RTI c'est légal, pas de problème.

Importer une Spit avec un moteur de GT6 et se faire établir une carte grise de Spit normale avec un certificat de conformité de Spit normale, ça ne l'est pas.

Après, le plus gros risque ça n'est pas l'illégalité, c'est ce qui est déclaré à l'assurance. Sinon, comme le dit CityHunter, en cas d'accident corporel responsable, c'est refus d'indemnisation de l'assurance pour motif "non conforme à la chose assurée" (ça veut dire payer de sa poche l'indemnisation des tiers, ça peut être des centaines de milliers d'euros !) et la correctionnelle pour défaut d'assurance (c'est un délit). La correctionnelle ça peut vouloir dire la prison, avec ou sans sursis, et une inscription au casier judiciaire avec toutes les conséquences que ça peut avoir.

En déclarant la modification à l'assurance on est couvert, même si, du point de vue des Mines, la voiture n'est pas conforme, et qu'il reste un hypothétique risque d'avoir un jour un amende à payer. Mais ça c'est pas bien grave.