 |
Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
|
| Retour à la liste des messages | Dernier message | |
| NIZET 20/08/2009 10:31 |
certificat de conformité |
|---|---|
| Bonjour. Qui pourrai me dire comment obtenir un CC pour une spitfire 1500fh de 1979 je dispose d'une carte grise allemande et d'un certificat de vente. D'avance,merci. |
|
| ollin01 20/08/2009 11:51 |
re : certificat de conformité |
| tu dois t'adresser à la DRIRE de ta région, anciennement dénommée "service des mines", pour qu'il te soit délivré une "attestation d'identification" puisque ta Spit correspond à un type ayant déjà été réceptionné en France. Pour ce faire il faudra constituer un dossier : http://www.drire.gouv.fr/national/vehicules/imp-ident.html et http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/50322.pdf cette demarche administrative va te couter 67.30 ¤ |
|
| Alain14 * 20/08/2009 19:01 |
re : certificat de conformité |
| Tapes sur le moteur de recherche "carte grise anglaise" .. La procédure doit être trés similaire. | |
| ollin01 20/08/2009 22:53 |
re : certificat de conformité |
| Pièces à fournir pour l'obtention de la CG : •une pièce d'identité (ou une copie en cas d'envoi par correspondance), •un justificatif de domicile (un titre de propriété, un certificat d'imposition ou de non imposition, une quittance de loyer, de gaz, d'électricité ou de téléphone ou une attestation d'assurance du logement), •une demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°10672*03 (et de sa notice cerfa n°50322*05), •le certificat de cession établi par l'ancien propriétaire, •si le véhicule a plus de 4 ans, la preuve du contrôle technique datant de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite, Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l'acquéreur. •le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe due. •l'ancien certificat d'immatriculation du véhicule, •un certificat d'acquisition du véhicule (certificat fiscal) délivré par les services des impôts. • une attestation d'identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France ou par la DRIRE compétente |
|
| marcassinou13 21/08/2009 01:17 |
re : certificat de conformité |
| D'où l'intérêt d'essayer de trouver son bonheur déjà "certifié et estampillé" | |
| CityHunter 21/08/2009 09:07 |
re : certificat de conformité |
| Si le véhicule vient d'ALLEMANGNE, tu n'as pas de taxes à payer, mais il te faudra tout de même un "Quitus Fiscale" que tu trouve au service des impots et qui sera gratuit (car le véhicule vient de la CE. si la DRIRE ne te donne pas entière satisfaction, il te faudra passer lar la FFVE. en effet, très souvent les historiques des marques et modèles sont divisés entre ces 2 organismes. ceci dit, ma plupart du temps, la DRIRE passe par la FFVE et invercement (et qui même parfois traite dirrectement avec la marque par laquelle lamarque de ton véhicule à été racheté, comme pegeot avec TALBO, Renault avec Alpine...), ce qui est transparent pour toi. mais parfois (très rarement) ce n'est pas le cas. |
|
| ???????? 21/08/2009 11:51 |
re : certificat de conformité |
| http://www.amicalespitfire.fr/cyberspit/index.php?lecture=90173&debut=150&recherche=calijojo&rt=ps&page=6#90173 | |
| momo 21/08/2009 11:57 |
re : certificat de conformité |
| bonjour ,pour l'avoir fait, il te faut un certificat d'homologation que tu vas chercher chez le groupe rover ( 150 euros) et c'est tout.apres ct et pref | |
| ollin01 21/08/2009 12:22 |
re : certificat de conformité |
| la DRIRE c'est quand meme moins cher : 67,30 euros ! tu peux faire 3 pleins avec la difference ! ! ! |
|
| Retour à la liste des messages | |
* : indique un auteur identifié comme membre de l'Amicale Spitfire
(c) 2026 Amicale Spitfire