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| CityHunter 22/08/2009 01:07 |
re : certificat de conformité |
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| Si le véhicule vient d'ALLEMANGNE, tu n'as pas de taxes à payer, mais il te faudra tout de même un "Quitus Fiscale" que tu trouve au service des impots et qui sera gratuit (car le véhicule vient de la CE. si la DRIRE ne te donne pas entière satisfaction, il te faudra passer lar la FFVE. en effet, très souvent les historiques des marques et modèles sont divisés entre ces 2 organismes. ceci dit, ma plupart du temps, la DRIRE passe par la FFVE et invercement (et qui même parfois traite dirrectement avec la marque par laquelle lamarque de ton véhicule à été racheté, comme pegeot avec TALBO, Renault avec Alpine...), ce qui est transparent pour toi. mais parfois (très rarement) ce n'est pas le cas. |
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