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pepes

19/09/2013
23:53
Importation de voitures des USA
Avez vous connaissance des nouvelles conditions d'importations de voitures de collection des USA?

Il paraît que les douanes seraient revenus en arrière sur les taxes pour les voitures de plus de 30 ans (taxes à 6% au lieu de 10+TVA 19.6%).

Est-ce que quelqu'un sait qqch??
CINATY

20/09/2013
06:53
re : Importation de voitures des USA
Bonjour,

Oui:
- http://www.douane.gouv.fr/data/file/8065.pdf
- http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/31186/fiscalite-applicable-lors-de-importation-un-vehicule-de-collection.php

Mais pour avoir le statut de voiture de collection elle doit remplir des critères bien précis (expliqués dans les liens: qualités requises pour être admis au sein d’une collection ET d’autre part un intérêt historique.
ollin01 *

20/09/2013
07:12
re : Importation de voitures des USA
info relayée par la FFVE
http://www.ffve.org/Flash_Infos_N49
Pas_Volay

20/09/2013
16:03
re : Importation de voitures des USA
Donc, si on est un amateur de base qui achète 5000 USD une Spitfire US "normale", on paye plein pot, alors que si on est un financier fortuné, qui achète pour spéculer une voiture unique, genre la XKSS de Mc Queen évaluée à 6 millions d'USD, on a le taux réduit et on économise dans les 600.000 USD...
Et vive la justice fiscale...
degphi *

20/09/2013
16:33
re : Importation de voitures des USA
Bonjour,

j'avais dans l'idée de partir 6 mois à Québec (temps maxi pour un voyage au Canada).
Là-bas, je voulais acheter une "vieille" voiture (style Ford Mustang de 67 pour ne pas la nommée) et la mettre à mon nom.
Là dessus, la ramener en France. Et comme c'était un véhicule déjà à mon nom, la faire immatriculer plus facilement.

Est-ce possible et surtout intéressent de faire comme cela ?

Cordialement.

Philippe
Olivier H

20/09/2013
18:06
re : Importation de voitures des USA
Pas Volay,
tu oublies juste un détail dans ton raisonnement, juste par ailleurs, c'est qu'il y a peu de chance que le type qui achète(ra) la XKSS de Steve soit (ne sera) pas français ...
Un peu parce que, dans la théorie, il aura déjà payé +/- 75 % d’impôts (pour arriver à envisager de claquer 6 M€ dans une bagnole il faut des revenus plus que conséquents) + ISF (sur 6 000 000 € = 30 000 €/an)
Donc, quand bien même il échapperait à la taxe d'importation, il aurait, toujours théoriquement, déjà largement contribué, non ?
Apres, entre la théorie et la pratique il y a souvent un gouffre, c'est vrai.

Pour finir voyons le bon coté des choses, peut-être que nous aurons finalement la chance de voir cette auto en France puisque les objets de collection n'entrent pas encore dans le calcul de l'ISF. Peut-être un français aura-t-il envie d'économiser 30 K€ d’impôt ?
Pas_Volay

20/09/2013
19:23
re : Importation de voitures des USA
Je donnais la XKSS de McQueen comme exemple des voitures qui entrent en ligne de compte... il y en a plein d 'autres... et pour moins que ça.

Après, le type qui a 6 millions d'USD de disponibles pour ça n'a pas forcément travaillé pour, il peut en avoir hérité... c'est d'ailleurs la majorité des cas, contrairement à la légende, les self made men sont quand même une chose rare... et les types comme le fondateur de Free sont bien moins nombreux que les héritiers Bettencourt, Arnault, Pinault, Bolloré, etc, etc... donc pas de 75%...

Et que cette voiture soit en France ou pas, on ne la verra pas plus... donc ça ne me fait ni chaud ni froid...

Pour ces raison, je persiste à trouver cette mesure fiscalement injuste, surtout en ces temps d'économies: soit on mettait la taxe à bas niveau pour tout le monde, soit on en restait au statu quo.

Mais bon, je ne voulais pas lancer de discussion politique, fin du débat.
Fonquebure *

20/09/2013
19:52
re : Importation de voitures des USA
Citer Xavier Niel, fondateur de free, qui doit sa fortune a son investissement dans les sites de cul du minitel rose, en exemple... bof ! Sincèrement, je préfère un Vincent Bolloré qui, s'il a effectivement "hérité" d'une grosse PME (en ruine) s'est battu pour racheter l'entreprise familiale qui était passée aux mains d'un groupe américain, et en a fait aujourd'hui un groupe international. Lui au moins a de vrais projet industriels, et le respect du personnel... et s'intéresse à l'automobile !
HS terminé ( ;) @ pas_ volay )

A quand une Spit électrique ?
Pas_Volay

20/09/2013
20:57
re : Importation de voitures des USA
@Fonquebure: comme héritier de milliards, je parlais plus de ses enfants que de Vincent Bolloré lui-même, mais bon. Je ne dis pas que Niel est un exemple éthique. Par contre, c'est un vrai self made man parti de rien, et ça, c'est rare. Il aurait pu rester sur le porno, mais en est sorti pour fonder un empire industriel. Note aussi que les activités de Bolloré en Afrique ne sont pas toutes des plus exemplaires non plus... mais ok, fin du HS.

Quant à la Spit électrique, il y a déjà eu pas mal de conversions, parfaitement roulantes:
https://www.google.fr/#q=electric+car+triumph+spitfire&spell=1

Pour revenir au sujet et répondre à la question sur le Canada, je crois que si on quitte la France pour travailler à l'étranger pendant un certain temps, on peut rapatrier une voiture achetée là-bas sans payer de taxes de douane ni de TVA. mais il y a des règles de calendrier très strictes àre specter.
frederic

20/09/2013
21:36
re : Importation de voitures des USA

Moi en d'autres temps pour heritier , j'aurais cité un premier ministre qui venait en 2cv a matignon apres avoir garé sa 400I ferrari sur une aire de repos de retour de Deauville ( les plus jeunes ne connaissent peu etre pas l'histoire!) mais plus en rapport avec la question ,il me semble que pour importer et immatriculer plus facilement une voiture de l’étranger il faut avoir un statu d'expatrié et un "simple "voyage de six mois ne suffit pas.il reste la solution de la Cg de collection .par contre c'est a mon avis un bon moyen d'acheter une voiture et de la tester avant de la rapatrier
valenti

23/09/2013
03:14
re : Importation de voitures des USA
question vivant au quebec depuis 21 ans si un jour je prends la decision de retourner en provence quelqu un pourrais me dire si il me seras possible de rapatrier mon mk2 avec moi ?
merci a vous tous
Alexandre1978 *

23/09/2013
09:14
re : Importation de voitures des USA
Bonjour,

Je rebondis sur l'histoire de la spit electrique.
Perso cela m'aurait bien tenté de transformer une spit mecaniquement insauvable en spit electrique (pas juste le moteur, supprimer aussi embrayage, boite de vitesse, differentiel), en version 2 moteurs (1 par roue arriere).
Y'a bientôt 15 ans je travaillait dans un centre de karting electrique.
En dehors de la location, on avait des karts electriques de competition. En gros, on a chronometre un collègue (1m95, 120kg) qui a fait du 0-140 en 3.5 sec. sur une ancienne piste de decollage desafectée...
De plus, 1 fois / an y'avait une manche du championnat d'europe de kart electrique chez nous.
Impressionnant...
En general il y avait 6 batteries en serie (donc 72V).
Les variateurs faisaient 750A chacun (de memoire, en location c'etatit seulement 200A).
Les competiteurs avaient 2, certains 3 variateurs en parrallele.
Y'avait juste 2 points negatifs:
- 1 course ne durait que 3 minutes, et tous n'arrivaient pas au bout pour cause de batterie
- 1 des 2 marques de moteur n'etait pas vraimentfaite pour la competition. Avec la vitesse centrifuge et la chaleur, les ailettes de refroidissement interne venaient "lecher" le boitier moteur. Après le bling-bling caracteristique, il fallait aller balayer les eclats sur la piste, en pleine course...

Les "bons"moteur devaient faire dans les 15-20cm de diamtre, et 40-50 de long. J'aurait bien vu cela à la place des cardans arriere.

Mais j'imagine que ce serait quasi impossible a faire homologuer en France...

J'ai un ancien collègue Suisse qui a transformé une vielle Lada en electrique. Il m'avait dit que chez lui, ceci allait si la voiture datait d'avant 1975(de memoire) car a cette epoque il n'y avait pas encore de normes de conformité electrique en vigueur.

en Allemagne, on peut aussi faire homologuer des modifs à titre isolé.
Evtl. faudrait faire homomoguer la spit electrique en Allemagne par une connaissance, et lui "racheter" par la suite, car il me semble que si un vehicule à été homologué dans un pays de l'UE, ceci doit être valable dans les autres pays egalement.

En tout cas, on a un client suisse pour lequel on fabrique des chargeurs pour des tricycles electriques, utilisés pour la poste:
http://www.kyburz-dxp.ch/fr/kyburz-dxp
Après avoir equipé la Suisse, d'autres pays d'europe suivent (1 dizaine!!! il me semble). Comme quoi, l'electrique à de l'avenir.
Dommage que les reglementations limitent l'energie creative de bcp de monde...

@+,
Alexandre1978
Pleins d'idées... mais trops d'incertitudes.
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