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Laurent

17/11/2008
23:30
nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
quand sera t il des plaques noires l année prochaine? qui y a t'il de prevu? quand on sait que le logo du departement est obligatoire, j ai du mal a croire que des plaques noires seront créées spécifiquement.
Harold Lloyd

18/11/2008
01:15
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
je ne veux pas dire de bêtises mais il semblerait que les CG collections puissent garder leur plaques avec la nouvelle législation sur les CG
merci de me corriger si besoin


18/11/2008
08:00
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
http://www.ffve.org/images/stories/FAQ/Diapositive1.png


18/11/2008
08:00
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
http://www.ffve.org/images/stories/FAQ/Diapositive1.png


18/11/2008
08:01
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Aussi sur le site de la FFVE :

Ce tableau ne serait pas complet sans les remarques suivantes :

Tant que vous ne changez pas de carte grise, qu'elle soit normale ou de collection, les plaques et numéros actuels restent valides. Il n'y a pas, comme il l'avait été envisagé un moment, de changement systématique d'immatriculation (à l'occasion du contrôle technique, par exemple), mais un système plus progressif qui ne concernera que les véhicules neufs (à partir du 01/01/2009), puis les véhicules déjà immatriculés mais nécessitant une nouvelle carte grise (à partir du 01/03/09). La France reproduit ainsi ce qui a été fait ces dernières années en Italie, en Autriche et au Danemark.


Dès le début de 2009, les véhicules âgés de plus de 25 ans mais de moins de 30 ans ne pourront plus obtenir de carte grise de collection. Leurs propriétaires devront attendre le 30ème anniversaire de leur véhicule pour en faire la demande.


La F.F.V.E. continuera à délivrer les attestations pour l'obtention de la nouvelle carte grise de collection, comme elle le fait depuis toujours. Pour 2009, le coût de traitement du dossier reste fixé à 50 euros par véhicule. N'attendez pas le dernier trimestre de 2008 pour faire votre demande ; nous risquons d'être très sollicités dans cette période, et le traitement des demandes sera certainement plus long.


Notez que les véhicules de plus de 25 ans mais de moins de 30 ans au 1er janvier 2009, dotés d'une carte grise de collection, ne nécessiteront aucune démarche particulière. Ils resteront en « collection » et bénéficieront des avantages liés à ce statut.


Dès le 1er janvier 2009, la possession d'une carte grise de collection n'entraînera plus de restrictions géographiques de circulation (les carnets à souche disparaissent), et un contrôle technique deviendra obligatoire tous les 5 ans (contre tous les 2 ans pour un véhicule en carte grise normale). Ceci représente un avantage économique pour les possesseurs de véhicules anciens.


Les nouveaux numéros seront attribués « à vie », et resteront acquis au véhicule, même en cas de changement de propriétaire.


L'obtention d'une nouvelle carte grise de collection après le 1er mars 2009 implique un changement de numéro, mais la F.F.V.E. a obtenu des pouvoirs publics que nos véhicules puissent conserver des plaques de forme, de support et de couleur conformes à leur origine (fond noir, lettres et chiffres blancs, plaques de forme polygonale ou sur support translucide rétro-éclairé), évitant ainsi des travaux (éventuellement coûteux) de modification de l'éclairage ou de la carrosserie. Seuls les nouveaux numéros devront être apposés.


Les véhicules en carte grise de collection dont le contrôle technique initial date de plus de 5 ans au 1er janvier 2009 (ou qui n'ont jamais eu de contrôle technique) devront passer un tel contrôle :
+ en 2009, si leur numéro actuel se termine par un chiffre pair (premier numéro, à gauche sur la plaque et non numéro de département !)
+ en 2010, si leur numéro actuel se termine par un chiffre impair.
Aucun changement de plaque ou de numéro ne sera mis en ½uvre à cette occasion (hors les cas cités de nouvelle carte grise).

La F.F.V.E. se tient à la disposition des collectionneurs pour fournir toute information complémentaire.
robert 82

18/11/2008
13:46
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Bjr.
Tout le monde se réjouit de la carte grise
de collection mais plus tard ne risquons
nous pas d'avoir une tasce sur les oeuvres
de collection






Gilles

18/11/2008
16:59
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
J ai rien demandé a personne...

J ai mis de belles plaques noires...

Et on ne m a jamais embété !
Stéphane 35

18/11/2008
17:01
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Moi aussi et pourtant je n'ai pas le droit d'avoir des plaques noires et personne ne dit rien.
denis94

18/11/2008
18:46
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
j'ai une 1500FH de1980 ,j'ai mis des plaques noires, suis parti en hollande avec ,pas de soucis , un F fond blanc sur le coté de la plaque.
je me demande si je vais pas faire les démarches pour une carte grise collection par contre.
jean-jacques38

18/11/2008
19:56
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
quel avantage d'avoir une carte grise de collection ?
j'ai toujour cru qu'une carte grise ordinaire été plus interessant
elle nous permet de circulée dans tous les départements sans
autorisation de préfecture.C'est vrai il y a un controle technique a faire tout les 2 ans.
Bonne soirée.
Stéphane 35

18/11/2008
20:20
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
J'hésite aussi a passer la mienne en collection pour garder des plaques noires en toute légalité.

Denis 84

18/11/2008
21:05
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Les plaques noires ok sur une ancienne française,mais,après tout,une plaque jaune à l'ar d'une spit,ça ne choque pas,au contraire,ça fait plus "anglais",surtout celles en plexi
Mais ce n'est que mon avis!!
Denis
Stéphane 35

18/11/2008
21:36
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
oui mais sur ma replique le mans ca fait moche.
spitmarco

19/11/2008
12:33
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Pour ce qui est des plaques noires, depuis longtemps on croit que c'est réservé aux autos avec C.G collection, or il n'en est rien, en fait, toute auto de 25 ans et + (30 ans bientôt) est collection, que la C.G soit normale ou collection. La C.G ne définit pas 1 état juridiquement, c'est 1 simple titre de circulation.
Quelques infos officielles ci.dessous:
http://mgcontact2.free.fr/photos/thumbnails.php?album=96
Cdlt
Waronze

19/11/2008
12:42
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Spitmarco, c'est exact.

Mais la marechaussée est tres tolerante sur le bruit et les plaques noire de nos vehicules.

Bon si on fait le con devant eux, je pense pas que cette tolerance tienne ^^

bientot 2 ans que j'ai ma spit, plaques noires et elle vient du 75 je suis 37,j'ai refais des plaques noires, je rencontre tres souvent le police nationale ou gendarmerie, je me suis jamais fait arreter (meme croisé a 4h du mat avec ma ligne full inox qui est quelque peu bruyante, ils etaient a contresens, ils m'entendent arriver, ils commencent une manoeuvre pour m'intercepter, ils m'ont vu passer, ils ont repris le sens de leur marche).

Avec ce genre de voiture la police est sympa.
Belligou

19/11/2008
13:01
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Bonjour,

A mon avis, à terme, le plus dur sera de trouver des plaques noires et aux bonnes dimensions pour nos voitures.
robert 82

19/11/2008
19:10
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Bjr. belligou

tu vas sur www.belles-anciennes.com tu clique
sur belles anciennes tu as toutes sorte de plaques
tu as même des plaques constructeur pour nos
spitfire sur le site http://plaques.anciennes.free.fr
A+
catalan

19/11/2008
19:55
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou
le cordonnier de la galerie marchande du Leclerc de mon coin fait des plaques noires aussi.
Harold Lloyd

20/11/2008
08:57
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Mais le fait de passer un véhicule de CG normale à collection, n'impose t'il pas de repayer une carte grise ?
NORMAND 50

20/11/2008
10:53
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Bjr,sur SERVIPLAQUES, tu trouveras tous ce que tu veux
et en+,ils sont très sérieux.Cordialement.
Bernard68

20/11/2008
15:51
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
36 ¤ pour passer en cgc + un CT ( valable 5 ans) , mais a mon mon avis il vaut mieux la laisser en cGn, et passer un CT tout les 2 ans.
( risque en CGC: restriction de cirulation, pollution.......on ne sait jamais avec les gens qui nous gouvernent
jafar 84

20/11/2008
17:50
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
"valable 5 ans" pas sur, car sur le CT passée avant 2009 il est noté "valable deux ans " et à l'édition de la CGC il ne sera pas notifié de CT donc il faudra quand même après 2009 repasser un CT dans les deux ans pour valider la CGC pour 5 ans.
Et pour les éventuelles peurs qu'après 2009 les CGC auront plus de restrictions, j'ai bien peur du contraire, et qu'ils nous préparent des taxes de pollution à l'année pour les CGN pour les voiture polluantes, et certainement d'autres critères, voir descendre les normes de contrôles
catalan

20/11/2008
19:24
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou
pour les plaques noires sur nos anciennes :
http://www.interieur.gouv.fr/misill/sections/a_votre_service/vos_demarches/nouvelle-immatriculation/plaques-numeros/view

catalan

20/11/2008
19:32
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou
Et là un site officiel.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1925.xhtml
alain
jafar 84

20/11/2008
20:15
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Ok mais .
" Les informations mentionnées dans cette fiche restent valables jusqu'au 31 décembre 2008"
Vive l'état !!!! et apres 2009 ??? ils se mouillent pas.
Ca fait pas avancer le smilblick
jafar 84

20/11/2008
20:16
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Ok mais .
" Les informations mentionnées dans cette fiche restent valables jusqu'au 31 décembre 2008"
Vive l'état !!!! et apres 2009 ??? ils se mouillent pas.
Ca fait pas avancer le smilblick
jafar 84

20/11/2008
20:16
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Ok mais .
" Les informations mentionnées dans cette fiche restent valables jusqu'au 31 décembre 2008"
Vive l'état !!!! et apres 2009 ??? ils se mouillent pas.
Ca fait pas avancer le smilblick
jafar 84

20/11/2008
20:22
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
c'est quoi ce bin's
marcassinou13

20/11/2008
21:20
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
En général et jusqu'à présent, les CT correspondent aux normes de l'époque ( je crois que jusqu'en 72,il n'y a pas de pollution soumise à contre visite,à vérifier par prudence).Pour ce qui est du papillon CT sur le pare brise,je me demande s'il est obligatoire (par contre,l'assurance c'est sur)
harold lloyd

20/11/2008
23:09
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Du coup, la mienne achetee en juin (le CT est d'avril je crois), passée en CGC à l'achat, je vais devoir me retaper un CT
:-((( mouais
Olivier H

21/11/2008
12:41
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Ben non:
- Le CT est valable 5 ans si on a une CGC (il était valable "a vie", dans l'ancienne réglementation)
- Il ne peut y avoir d'antériorité. Une véhicule qui a été receptionné selon les normes de son époque (fixés par la loi) ne peut étre astreint à respecter de nouvelles normes.
- Reste l'éventualité de l'extension de la "taxe sur les émissions", mis les véhicules en CGC ne seront alors pas les seuls concernés. De plus, n'étant pas soumis à un controle du taux d'émission, je ne vois pas comment elle pourrait s'appliquer. Surement pas de maniére globale et/ou sans que d'autres solutions soient offertes. En Allemagne, par exemple, deux solutions sont offertes: payer une taxe, ou modifier le véhicule en y adaptant un pot catalytique.
Aime qu'à trois

21/11/2008
15:46
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Ben justement si...

Le cas précis est l'obligation d'immatriculation des cyclomoteurs à partir de juillet 2009. C'est bel et bien une disposition rétroactive !
Tous les cyclos, quelle que soit leur date de première mise en circulation, devront y passer, même ceux qui roulent depuis prés de 60 ans comme ça.

catalan

21/11/2008
18:38
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou
Harold lloyd a raison. Il va devoir repasser le CT.
Pour les CGC les numéro pair devront passer un CT en 2009 et pour les impairs en 2010. C'est trés bien expliqué sur les deux tableaux dans les premiers msg de ce fil.
Alain
jafar 84

21/11/2008
20:30
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Olivier, je parlais des véhicules CGN passé avant 2009 en CGC
Pour ton cas, le contrôleur a t-il collé la vignette sur ta carte grise ? La date du prochain contrôle doit y etre indiquée.
Pour revenir aux normes, c'est justement sur les CGN qu'ils risquent d'être plus tatillons, et tout a fait d'accord avec toi pour ce qui risque d'arriver sur une taxe annuelle, idem Allemagne sur les CGN
Arnaud91

22/11/2008
14:43
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Le texte de l'inconnu de la FFVE est clair (et pas que sur ce point, merci bien) :
"Les véhicules en carte grise de collection dont le contrôle technique initial date de plus de 5 ans au 1er janvier 2009 (ou qui n'ont jamais eu de contrôle technique)".
J'en déduis pas de ct pour Harold...
Olivier H

24/11/2008
18:07
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Aime qu'à trois,
Petite précision il n'y a qu'en cas de cession qu'un cyclo sera immatriculé aprés le 30/06/09.
Pas de changement de proprio = pas d'immat. La loi n'est pas rétroactive = on n'est pas obligé de faire a posteriori quelque chose qui n'était pas obligatoire.
En revanche, lorsqu'il achetera un cyclo d'occasion le nouveau propriétaire sera tenu de l'immatriculer.
Ce n'était jusqu'alors le cas que pour les cyclos neufs.

Jafar,
oui la date est indiquée, mais elle n'a pas de sens puisque jusqu'à présent le CT, en CGC, était valable ad vitae eternam, quoiqu'en dise la "vignette".
Aime qu'à trois

24/11/2008
18:33
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Olivier H : c'est trés récent, et le projet de loi initial stipulait bien que TOUS les cyclos étaient concernés.

Voir le site du Motobécane club de France, trés explicite à ce sujet, et dont de nombreux membres se sont bougés pour contrer cela.
jafar 84 *

29/12/2008
11:43
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Il paraitrait que les nouveaux numéros pour les véhicules d'occasions est reportés en Avril
Info ou intox ????
jean-yves 26

29/12/2008
11:50
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Oui reporté en Avril 2009, officiellement en raison de la crise de l'automobile, (les démarches seront transférées aux concessions, et ils ont gueulé parce qu'ils préfèrent passer du temps à vendre et convaincre plutôt que de remplir des papiers...)
Pas_volay

29/12/2008
13:29
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
C'est surtout (cf. Le Canard Enchainé), que les systèmes informatiques ne fonctionnent pas à cause de gros bugs et que tous les acteurs, y compris le minsitère de l'intérieur, prefèrent mettre ça sur le dos de la crise plutot que de reconnaitre retards et erreurs...
jean-yves 26

29/12/2008
14:31
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
c'est pas impossible du tout....(lol)
Denis 84

29/12/2008
16:39
re : nouvelles plaques d immatriculation noires ou pas?
Il y a aussi une raison au report à Avril du nouveau systeme d'immat,qui explique d'ailleurs pourquoi il a été décidé "en concertation" avec les syndicats de garagistes (en fait ils l'ont demandé!!)
C'est qu'ils ont été obligés d'immatriculer avant fin décembre leurs énormes sur-stocks pour toucher leurs primes annuelles d'objectif (au moins 50% de leur marge sur les ventes de VN),et qu'ils ont "réclamé" quatre mois de "sursis" pour avoir le temps d'écouler ces "occasions-neuves" en les présentant munies de Nos d'immat qui ne paraissent pas "datés",rendant visuellement "vielles" ces autos.
Une fois ces stocks vendus et apurés,ils n'auront (ils espèrent!) plus que du neuf "neuf" à vendre,donc plus de souci pour y apposer les nouveaux Nos
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