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Triumph60

28/01/2009
11:53
Carte grise anglaise
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une spitfire MK3 de 1969 et étant amoureux des anglaises depuis peu je souhaiterai acquérir une MG B de 1979. Le véhicule est en belgique est a prix dérisoire 2500¤ mais le propriétaire a une carte grise anglaise. Je souhaiterai savoir s'il est compliqué de la faire immatriculer en france? Comme le véhicule a plus de 30 ans je pensais la faire immatriculer avec une carte crise de collection.

Est ce que quelqu'un peut me conseiller?

Je vous remercie

FRANCK91

28/01/2009
13:00
re : Carte grise anglaise
L'affaire est simple si le propriétaire actuel est le titulaire de
la carte grise anglaise et si le modèle a été homologué pour le marché français. Cela devient beaucoup plus compliqué
si le titulaire de la carte grise (V5 in english) n'est pas le
vendeur actuel. Si c'est le cas, le vendeur doit faire immatri-
culé le véhicule en Belgique et te le revendre. Tu entres alors à nouveau dans le premier cas de figure...
Triumph60

28/01/2009
14:10
re : Carte grise anglaise
Merci Franck91,

J'ai eu le vendeur au telephone il vend le véhicule avec la carte grise anglaise au nom de l'ancien propriétaire et avec une immatriculation Anglaise :-( ... Par ailleur le control technique n'a pas été effectué qu'en penses tu?

Si d'autres personne ont été dans ce cas n'hésitez pas a me repondre merci beaucoup :-)

Motik

28/01/2009
14:13
re : Carte grise anglaise
... Sachant en plus qu'en Belgique les plaques appartiennent au propriétaire (et pas à la voiture). Donc si la voiture est finalement immatriculée en Belgique par le propriétaire actuel, tu te retrouveras après l'achat avec une voiture sans plaque, qu'il faudra ramener sur un plateau.
Triumph60

28/01/2009
14:32
re : Carte grise anglaise
en fait ce qui me parait louche c'est que la carte grise ne soit meme pas à son nom ... donc meme s'il signe les papiers rien ne me garantis qu'elle ne soit pas volée???
FRANCK91

28/01/2009
15:17
re : Carte grise anglaise
Pour les plaques, ce n'est pas un problème, il suffit de se
faire faire un jeu en France et de le poser avant de partir (je
l'ai fait pour une moto).
Donc, je pense que la meilleur solution consiste à ce que le
vendeur immatricule la voiture en Belgique et te la vende
après. Par contre, j'ignore tout de la législation belge quant à
un éventuel contrôle technique...
Motik

28/01/2009
19:46
re : Carte grise anglaise
Franck : comment t'es-tu fait faire un jeu de plaques avant d'avoir passé la voiture au contrôle technique français ? C'est possible ?
Triumph60

28/01/2009
20:18
re : Carte grise anglaise
Je pense que je ne vais pas la prendre car trop d'incertitude et apparament la personne veut me la vendre sans faire l'immatriculation en belgique... En tout cas tout vos conseils m'ont bien aider et je vous en remercie grandement :-)

A bientot
marcassinou13

28/01/2009
20:51
re : Carte grise anglaise
Comme je l'ai écrit il y a peu, achetez des véhicules "clean" pour les papiers,sinon c'est toujours problématique (pour les vendeurs c'est toujours "pas de problèmes") De toutes façons un prix irréaliste est toujours louche.
jafar 84 *

28/01/2009
20:52
re : Carte grise anglaise
lire le fil
Question carte grise troisième main
et je crois que tu fais bien d'abandonner ce style de vendeur
FRANCK91

29/01/2009
09:56
re : Carte grise anglaise
Motik, c'est très simple, j'ai demandé au vendeur une copie
de la carte grise belge et ensuite j'ai expliqué mon cas et
j'ai obtenu une plaque supportant le numéro belge (3 lettres
et 3 chiffres).
BOUVIER

29/01/2009
12:14
re : Carte grise anglaise
Le numéro belge 3ch - 3 lettres sur une plaque française, j'ai fait...... Les motards de la gendarmerie m'en ont collé pour 90 ¤ Nous n'avons pas le droit d'utiliser un N) belge sur le territoire français. j'ai les références de l'article, ils me l'ont fourni.Il faut venir en France avec les plaques belges, a destination les rendre au propriétaire et procéder à la validation française, il y a tout un circuit, y compris la concordance des termes de la carte grise. La DIREN (ex-mines) fourni tous les renseignements. egarde DIREN dans ton département.Il y a 150 ¤ de conversion, avant de demander la carte grise définitive. C'est une arnaque, mais c'est légal. Bon courage Jean-Claude Bouvier
Motik

29/01/2009
14:08
re : Carte grise anglaise
Bon, entre d'un côté une éventuelle amende à 90 euros, et de l'autre la certitude de payer 150 euros pour la "voie légale" qui est en plus beaucoup plus compliquée, je crois que le choix est malheureusement vite fait !
alan

29/01/2009
21:13
re : Carte grise anglaise
toute façon c'est une voiture a fuir......tres vite
Des MG B tu vas en trouver partout en France....
Triumph60

31/01/2009
23:59
re : Carte grise anglaise
Merci pour vos interventions..
J'ai remporté une anchére sur ebay pour une mg midget mk2 pour 4000¤.. quelqu un a deja eu l'occasion d'importer un véhicule de ce type en france? Ma triumph est d'origine anglaise (volant a droite) mais je l'ai acheté avec une carte grise francaise donc pas ce probleme

Ps n'etant pas sur place je souhaite me deplacer qu'une fois en angleterre pour rammener le véhicule est ce possible?
Motik

01/02/2009
20:39
re : Carte grise anglaise
Pas de problème, j'ai fait exactement comme toi quand j'ai acheté ma Spit sur eBay au pays de Galles.

Par contre il faut arriver là-bas avec tout prêt, y compris l'argent en liquide (c'est finalement ce qui m'a posé le plus de problème) et le formulaire de cession de véhicule téléchargé sur le site de ta préfecture.

Il faudra en plus que ton vendeur te fasse un genre de contrat de vente sur papier libre, en anglais, avec le type du véhicule, son immatriculation, le kilométrage, le prix de vente...

Il faut aussi remplir correctement le V5 (la "carte grise" anglaise en détachant la partie "exportation". Il faut absolument revenir en France avec le V5 et ne pas laisser le vendeur le renvoyer à l'administration comme il le ferait avec un acheteur anglais.

Prévoir aussi une assurance valable en Angleterre pour le retour. Pour circuler en Angleterre il faut que le véhicule soit à jour de son contrôle technique anglais (MOT) et de sa vignette (road tax), mais une Midget Mk2 doit en être exonérée.

Ensuite, une fois en France, il faut aller au centre des impôts pour faire établir un "quitus fiscal" (gratuit), puis passer un contrôle technique (en ayant pris soin de remplacer les optiques de phares par des modèles français dont les codes sont dirigés du bon côté de la route) et demander à la société ABP un certificat de conformité. Ce type de véhicule a-t-il bien été importé en France à l'époque ? Sinon c'est plus compliqué...

Ensuite, direction la préfecture pour une belle carte grise française :-)

Bonne chance !
calijojo *

02/02/2009
10:25
re : Carte grise anglaise
Slt
ABP France
254 avenue Président WILSON
93210 ST DENIS LA PLAINE
01 34 73 48 02 / 06 72 61 61 25
J' ai importé ma spit d'Allemagne et j'ai payer 150¤ pour le certificat, il faut envoyer une photocopie de la carte grise Abglaise, ses coordonnées et le chèque
Mais le mieux est d'appeler avant pour confirmation
Fernand
http:// calijojo.perso.neuf.fr
david

03/02/2009
18:42
re : Carte grise anglaise
slt

je ne connaissais pas cette societé "ABP"

Elle te renvoie un doc qui te permet d'aller directement en préfecture ?

plus besoin de la FFVE

juste :

- Carte grise V5 (qui ne comporte pas tous les renseignements techinque !
- certifiat de cession "fait main" avec le vendeur,
- le papier de ABP,
- CT ok,
- et les papiers conernant le vendeur.

C'est bien cela la démarche avec ABP ?

Merci

David
Motik

03/02/2009
19:18
re : Carte grise anglaise
La FFVE, ça n'est valable que pour une carte grise collection.

Pour une carte grise normale il faut un certificat de conformité au type qui a été homologué en France. Ce certificat était autrefois délivré par Rover France, mais aujourd'hui que Rover n'existe plus c'est la société ABP qui a (heureusement) repris cette fonction bien utile, qui nous évite de devoir passer aux Mines. C'est le certificat de conformité qui contient tous les renseignements à porter dans les différentes cases du formulaire de demande de CG.

Je ne sais pas ce que tu entends par "les papiers concernant le vendeur". Il faut, comme pour toute demande de CG, un formulaire de cession de véhicule dûment rempli (en français) et signé par les deux parties. Pour l'étranger il faut en plus un contrat de vente sur papier libre signé par le vendeur et rédigé dans sa langue.

Dans ta liste tu as oublié le quitus fiscal, qui atteste que le véhicule est bien d'occasion et donc non soumis au paiement de la TVA.

Tant qu'on reste dans l'UE et qu'on importe des véhicules qui ont été homologués en France, ça reste tout de même assez simple.
samuel15

03/02/2009
19:58
re : Carte grise anglaise
mon herald a une carte grise anglaise et je l'ai fais par le biais de la ffve en cg collection
en passant par les douane il t'expliquerons comment faire pour l'immatriculer ( tout les papiers d'import et acte de vente ... anglais)
pour mon cas c'etait de passer des papiers anglais en francais.
david

03/02/2009
20:37
re : Carte grise anglaise
lapsus de ma part, je parlais des docs de l'acheteur (justificatif domicile, etc.)
ok, je les appele prochainement et vais voir ce que cela donne.
merci
Yann07

03/02/2009
21:23
re : Carte grise anglaise
Si tu passe part ABP compte 3 semaine pour recevoir le fameux document mais sinon super serieux, je viens de recevoir le mien la semaine derniere,auto belge
david

04/02/2009
09:26
re : Carte grise anglaise
slt
et qu'as tu fourni pour l'avoir ?
et ensuite comment procèdes-tu ?
Merci
alan

04/02/2009
09:55
re : Carte grise anglaise
pour l'avoir :photocopie du V5.
Une lettre courtoise.........et un chèque.
Pour l'mmatriculation je pense que cela a été expliqué cent fois..
Sinon les démarches prefecture sont les memes que d'habitude
Vitesse27

04/02/2009
10:44
re : Carte grise anglaise
Je reviens sur un point fondamental abordé par motik mais sur lequel il me semble nécessaire d'apporter quelques précisions.

En effet, il faut que le véhicule ait été un jour homologué en france par Triumph pour qu'ABP émette un certificat de conformité.

Mais il faut aussi que le véhicule convoité soit resté en conformité pour obtenir le precieux césame. Je m'explique : le V5 comporte un certain nombre d'information dont le numéro moteur. In UK le changement du type de moteur pour un autre (même nécéssitant des modif) est légal à condition que cela soit reporté sur le V5.

En revanche ABP n'émettra un certificat que si la conformité du type est parfaitement établie. Donc attention aux spitfires (ou autres) avec moteur ne correspondant pas au modèle (ex mk3 avec moteur mk4, ....).

Sinon, les démarches restent relativement simples mais un peu longues.
alan

04/02/2009
10:51
re : Carte grise anglaise
ben oui c'est bien pour ça que ABP a besoin du V5.
Yann07

04/02/2009
10:56
re : Carte grise anglaise
je leur ai envoyé photocopie de l ancienne carte grise(belges)
mon nom prenom adresse et mon numero de tel chq de 150 euros et c tout
et la plus aucun probleme a la prefecture carte grise faite en 5 min (198 euros) quand meme
Triumph60

06/02/2009
14:22
re : Carte grise anglaise
Je tiens a vous remercier pour cette mine d'or d'information

Donc pour résumer et pour etre sur car je dois aller chercher la voiture samedi 14 février (et oui c'est mon cadeau de St Valentin ;-) il me faut le jour du départ et pour embarqué la voiture sur le bateau

- le cash en £ bien sur
- que le vendeur me complete le certificat de cession en Francais
- le MOT valide anglais et la road tax
- la V5 je reviens avec
- que le vendeur me fasse un genre de contrat de vente sur papier libre, en anglais, avec le type du véhicule, son immatriculation, le kilométrage, le prix de vente...
- prévenir mon assurance pour la sortie du bateau jusque mon lieu de domicile

avec tout ceci j'embarque sur le bateau

a mon retour en france je change mes phares
passe le control technique
demande un quitus fiscal
demande le certificat de conformité
et pour finir la carte grise a la préfecture

Est ce bien cela?

Je vous remercie beaucoup

A bientot
Motik

06/02/2009
16:22
re : Carte grise anglaise
Attention pour l'assurance : il faut qu'elle t'assure en Angleterre aussi ! En général ça ne pose pas de problème, sauf que c'est forcément du tiers simple.

Tu as tout le détail des papiers sur le site de ta préfecture (je suppose que tu habites dans l'Oise ?) http://www.oise.pref.gouv.fr/

Accueil > Papiers > Papiers du véhicule et permis de conduire > Carte grise > Acquérir un véhicule > Carte grise : pièces à fournir - véhicule d'occasion acheté à l'étranger

Attention pour le cash, même pour des sommes de quelques milliers d'euros les banques demandent un délai relativement long.

Pour le bateau je te recommande http://www.speedferries.com/ : c'est rapide, pas cher, et en plus ils arrivent à Boulogne et pas à Calais, ça économise quelques kilomètres sur le trajet en voiture. Sinon par le tunnel c'est pratique (il y a une sortie spéciale sur l'autoroute avant d'arriver à Douvres), mais aux horaires "normaux" c'est cher.

Bonne chance !
DID56

06/02/2009
23:17
re : Carte grise anglaise
Salut,pour ma part,mon vendeur avait accepté des euros ,et pour le contrat de vente,la FFVE m'avait demandé le No de chassis pour ne pas avoir de problèmes ensuite à la Préfecture.
Didier
Gilles80 *

06/02/2009
23:39
re : Carte grise anglaise
Sur l'acte de vente sur papier libre en anglais, il faut
Nom et adresse du vendeur
marque et type du vehicule
immatriculation et N° de chassis
prix de cession
date et signature

Surtout ne rien oublier

Gilles80
Motik

07/02/2009
06:25
re : Carte grise anglaise
Il me semble qu'il faut aussi préciser le kilométrage pour prouver qu'il s'agit bien d'un véhicule d'occasion (il faut payer la TVA pour tous les véhicules de moins de 6 mois OU ayant parcouru moins de 6000 km).
Triumph60

07/02/2009
23:36
re : Carte grise anglaise
Merci pour toutes vos précisions ;-)

Une derniére petite question, en fait je pense la faire immatriculé en Carte grise de collection on me dit que le control technique tout les 5 ans est bien pratique. Est ce que dans ce cas CG de collection il me faut le certificat de conformité???

Je vous remercie
DID56

08/02/2009
00:19
re : Carte grise anglaise
Salut Triumph60 et les autres,il faut aller sur le site de la FFVE et télécharger le dossier pour établir un dossier que tu leur retourneras ( Bien complété,avec deux photos de ta Voiture ) Et,ensuite,ils te retournerons un beau document d' attestation pour ta CG de collection.Ce sont des personnes très sympa au téléphone !
Didier
Art

07/05/2009
20:30
re : Carte grise anglaise
Bonsoir,

Un ami en Angleterre me propose une GT6 avec un moteur de TR6. La voiture est en Angleterre et je compte l'importer en France.
Hors comme expliqué dans le message de Vitesse27, il semble de c'est impossible car je ne pourrai pas obtenir le certificat de conformité.
A moins que le moteur de TR6 soit une option d'origine... Est-ce que quelqu'un peut me confirmer la possibilité ou non d'importer ce véhicule en France?

Je vous remercie
Motik

08/05/2009
00:28
re : Carte grise anglaise
Tu obtiendras sans problème le certificat de conformité, puisqu'il est seulement établi à partir de la photocopie de la carte grise anglaise.

Par contre c'est après que les ennuis risquent de commencer, si un jour tu provoques un accident et que l'expert regarde de près ce qu'il y a sous le capot...
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