 |
Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
|
| Retour à la liste des messages | Dernier message | |
| phil35 * 16/11/2022 13:31 |
immatriculer vehicule anglais |
|---|---|
| le sujet a peut etre été moulte fois abordée, mais je dois voir une spit mk2 de 65 ce WE (CG anglaise donc cond a droite) et je voudrais savoir les pieges a eviter... j'ai compris qu'il fallait récupérer la facture d'achat initiale et la CG anglaise pour pouvoir obtenir des impots le quitus fiscal... pour le CT, je pense attendre de finir la restau pour faire faire l'immatriculation mais peut on (ou doit on ) deposer la demander dès la recup du vehicule non roulant... ?? bref, toute info est bienvenue, surtout rapidement !! je pense qu(il doit y avoir un article la dessus mais je n'ai pas le temps de chercher ...sutout vis a vis de la legislation actuelle par rapport à l'angleterre... cdlt, phil | |
| phil35 * 16/11/2022 13:43 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| précision : le proprietaire actuel n'a pas de facture d'achat, il a recuperé ce vehicule deja importé en France, et cela depuis des années ... cela est il genant pour obtenir le quitus fiscal, et si oui, comment resoudre ce pb ? la CG est bien OK par contre... (au nom du precedent prop anglais of course !) | |
| Youss * 16/11/2022 15:14 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| une expérience ne fait pas l'autre, mais je vais te donner la mienne. J'ai acheté en France une Mk4 anglaise le 5 dec 2020 (avant le Brexit) avec un CT francais valide, un V5 anglais et un courrier manuscrit du vendeur Anglais en guise facture d'achat. J'ai fait la demande de quitus fiscale le jour même. Et je l'ai reçu trois jours après. J'ai déposé le dossier à la FFVE dans la foulée, et obtenu mon attestation FFVE le 29 janvier 2021. Ensuite j'ai fait la demande et obtenu la carte grise à mon nom. Et c'est seulement à ce moment là que j'ai envisagé d'engager le premier euro dans les travaux. Donc sur le principe ça devrait le faire dans ton cas, mais si j'ai un conseil à te donner, demande un CT valide pour pouvoir faire la carte grise à ton nom, avant de commencer les travaux. Et autre point qui change tout par rapport à mon cas, moi c'était avant le brexit. Et à mon avis (mais je peux me tromper), les impôts vont te demander de payer 20% de TVA pour te donner le quitus. Donc si tu retrouves le vendeur anglais, et qu'il te fait une facture datée d'avant le Brexit, ça va peut-être le faire, sinon...je pense que c'est risqué...... |
|
| spitfire64 * 16/11/2022 19:32 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Même conseil, faire la demande de carte grise avant de commencer à dépenser dedans... | |
| phil35 * 16/11/2022 20:55 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| si on peut facilement passer le CT (sous reserve de n'être pas le titulaire de la CG et avec l'attestation FFVE (l'actuel proprio l'aurais deja), meme si le véhicule n'est pas fonctionnel, why not... par contre, je pense qu'il sera dur de mettre la main sur l'ancien proprio anglais, et quasi impossible de lui faire rédiger un document de vente donc est ce possible ou pas de passer outre ?? dans le principe, le proprio actuel devrait avoir gardé les traces des ventes (prix) des precedentes tractations, mais si il dit n'avoir rien de tout ça....?? l'importation a du avoir lieu bien avant le BREXIT donc le tout est d'avoir un courrier indiquant le prix de la tractation de l'époque, dûment daté ... |
|
| Youss * 16/11/2022 21:38 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Si l'actuel proprio a déjà une attestation FFVE, c'est une bonne chose. C'est une épine en moins. Par contre demande quand même aux impôts ce qu’il en est pour les histoires de TVA et de dédouanement pour l’import d’une voiture hors UE. |
|
| spitfire64 * 17/11/2022 18:49 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Comme c'est hors UE, il faut un document douane "846A" si je ne dis pas de bêtises? | |
| phil35 * 17/11/2022 19:09 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| bon, j'ai craqué devant le véhicule, assez propre et complet, même si il y a forcément de la corrosion aux endroits habituels : je m'y attendais mais vu le prix, fallait pas s'attendre a du nickel !! le moteur demarre en plus... le souci c'est que le dernier acquereur date de 2013 (inconnu) mais que depuis il y a eu d'autres intermedaires puisque mon vendeur me dit l'avoir acquis que depuis 2 ans... ça ne change pas grand chose puisque il n'y a eu aucune demande d'immatriculation depuis... vu que je n'ai que reservé l'achat (caution), je demande votre avis... le V5 et la facture en anglais est OK (datée de 1996 quand même) mais le V5 est barré par le dernier acquereur connu en 2013 (donc il l'aurait vendu a ce moment...) ... que faire... fuir ?? | |
| phil35 * 17/11/2022 19:34 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| precision : j'ai recuperé les docs (V5, facture d'achat anglaise par le precedent acquereur Mr N en 96, Demande FFVE de 96 faite par ce Mr N) contre caution bien sur, et je dois finaliser l'achat samedi auprés du vendeur Mr M qui dit avoir acheté ce véhicule il y a 2 ans (pas de traces d'achat...et ne pas avoir vu cette mention !) or le V5 est barré par Mr N avec la mention "vendu le 27/5/2013 signé par Mr N) donc est ce un souci pour moi pour obtenir le quitus fiscal et faire le CT en vue d'obtenir une CG collection en regle... pas de possibilité de joindre ce Mr N facilement... (disparu de la region) merci de votre aide urgente pour ne pas faire une grosse Conn... |
|
| phil35 * 17/11/2022 19:34 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Message supprimé | |
| Youss * 17/11/2022 21:04 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Et qu’est ce que MR M à fait avec cette voiture pendant deux ans? Mon avis ? Tu vas galèrer pour la faire immatriculer. Aucun des anciens propriétaires n’a réussi à la faire immatriculer depuis 1996? C’est peut être pour ça que le prix est intéressant. Si tu es joueur, vas y, fonce. Moi qui suis très prudent par nature, dans un cas comme celui-ci......je passe mon chemin. |
|
| phil35 * 17/11/2022 21:40 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| oui je pense que ça va être un peu galere... mais j'ai deja fait immatriculer sans trop de souci à l'époque une MK3 en 95 (l'acquereur avait juste démarré la restau moteur et m'a vendu le tout tel quel, je l'ai faite immatriculer ensuite avec la CG d'origine barrée) - idem pour une Rosengart de 39 dont j'ai la carte grise de 1957 barrée (pas encore immattriculée celle là) ... donc je me dis que c'est un peu le même cas de figure sauf que l'actuel proprio n'a rien fait effectivement, ni roulé avec...et me repasse le truc tel quel, par flemme de faire la restau. une MK2 sortie de grange, ça ne se trouve pratiquement plus... ce serait dommage de la laisser passer... personne d'autre n'a d'experience d'immatriculer une anglaise acquise il y a longtemps, et qui aurait ete vendue plusieurs fois (donc sans traces) depuis l'importation ?? |
|
| Denis84 * 18/11/2022 00:05 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| La FFVE est assez exigeante sur les suivis de propriété ..... L'ANTS aussi d'ailleurs. là, déjà, Mr N a vendu en 2013 (V5 barré) sans avoir fait la CG française à son nom (ce qui est pourtant obligatoire en France avant de re-céder le véhicule entre particuliers - pas pour les pros-) Et , puisqu'il avait une facture, a t'il demandé le quittus fiscal ? (pas de TVA à l'époque, puisque UK encore dans l'UE) Ensuite, plusieurs reventes sans trace, et Mr M achète il y a 2 ans, lui aussi sans trace, et revend .... Pour le fisc, sans facture à ton nom ce sera ...... très difficile .... Pour la FFVE aussi à mon avis, sauf à déclarer que c'est toi qui l'a acquise avec V5 barré en 2013, mais alors pour le fisc ... Last but not least, pour le CT, elle roule ? Bref, je suis assez réservé sur la possibilité d'obtenir une CG pour cette auto |
|
| Denis84 * 18/11/2022 08:58 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| En fait la seule solution serait que le Mr N te fasse un acte de vente en bonne et due forme et te remette la facture d’achat en UK et le quitus fiscal de l’époque. Avec l’identificaction que tu as donnée dans l’autre fil (mk2 conforme), ça serait alors OK pour la FFVE, et pour l’ANTS ne resterait que le CT à obtenir Et si pas de quitus fiscal dispo, régulariser avec eux (sans frais si cession de N à toi datée avant Brexit et que le fisc accepte le (gros) retard dans ta démarche...,sinon TVA à payer) |
|
| phil35 * 19/11/2022 10:02 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| je viens de regarder a nouveau et je vois que le premier acquereur avai deja obtenu le quitus fiscal en 96 (formulaire1993 VTEC REC) donc il avait tout pour obtenir la CG en 96 ! le CT ne devait pas etre tres compliqué à obtenir vu l'etat actuel du vehicule, 25 ans après donc gros doute sur le pourquoi cette voiture n'a jamais pu etre immatriculée... le gars m'a d'ailleurs proposé de baisser à 4000 € cash pour pieces donc méfiance encore plus forte... je vais décider d'annuler la vente et de demander (sans espoir !!) le renvoi de mon cheque de caution de 500 € (a qui je peux faire adieu je pense) : j'estime les pieces à 2000 € grand maximum avec de la patience pour tout écouler au meilleur prix... Je n'ai pas non plus envie de ma lancer dans un swap avec une autre epave de MK2 conduite a droite qui serait difficile a trouver, donc voila la fin de l'histoire : moralité, ne jamais se laisser griser par le coté technique, et ne jamais laisser de caution dans ce genre de tractation. Pour info, le vendeur est Henri Mayer domicilé à Missillac et son pseudo est Dylane sur le bon coin |
|
| Youss * 19/11/2022 11:05 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Tu annules la vente au bout de deux jours. Tu lui rends tous ses papiers. S’il est honnête, il n’y a aucune raison qu’il ne te rende pas ton chèque. |
|
| phil35 * 19/11/2022 13:50 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| on a RV cet aprem pour cela (petite ballade de 200 ks encore mais il fait beau en bretagne)... mais apres discussion "animée" et menace d'un depot de plainte en regle... ça a paru le calmer d'un coup ! j'espere qu'il ne va y avoir d'embrouilles... |
|
| phil35 * 19/11/2022 19:36 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| suite et fin : bilan de l'opération, 250 € en cash pour recupérer mon cheque de caution... mais au moins, je m'evite peut etre des années de galere... donc ne jamais laisser de cheque de caution ou du moins, avec des sommes minimes pour éviter ce genre de déboires ! evitez les paiements en cash : il y a pleins de moyens pour virer en sécurité entre gens de bon aloi ! prenez le temps de regarder tous les papiers, et si la tracabilité historique du véhicule est douteuse, fuyez... tant pis pour la pauvre mécanique qui vous faisait de l'oeil... | |
| Denis84 * 19/11/2022 20:24 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| Tout est bien qui finit bien, et c'est tant mieux ! Et puis, une de perdue dix de retrouvées comme dit le proverbe ! Amicalement Denis |
|
| pierreA 24/11/2022 22:07 |
re : immatriculer vehicule anglais |
| bonsoir, ce monsieur (le vendeur) était anglais? Car un deposit est perdu quoi qu'il arrive. Un V5 n'est jamais barré. le fisc n'a rien à voir dans l'histoire depuis le Brexit. |
|
| Retour à la liste des messages | |
* : indique un auteur identifié comme membre de l'Amicale Spitfire
(c) 2025 Amicale Spitfire