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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| gégé91 * 20/02/2011 09:00 |
Réglementation plaques immatriculation |
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| Lors d'un rassemblement d'anciennes j'ai vu des plaques noires avec marquage en blanc sans indication de département avec le nouveau système d'immatriculation . On m'a affirmé que c'était réglementaire . Est ce vrai car sur nos anglaises çà va très bien . Merci | |
| cocoon-2002 20/02/2011 10:20 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| bonjour uniquement sur les CGC... cordialement |
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| Patrick 76 20/02/2011 10:31 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Alors Cocoon tu le paie ce café. | |
| fanch * 20/02/2011 11:37 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| et les autos qui avaient d'origine des plaques noires et n'ont changé depuis ni de propriétaire ni d'adresse | |
| BUFFALOGT6 20/02/2011 16:36 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| BONJOUR tous est la concernant l'identification d'un vehicule http://www.utac-otc.com/Upload/base_doc/2476/srvf0-1_2010_e_061210.pdf EXTRAIT DE LA REGLEMENTATION 4.6 PLAQUES D'IMMATRICULATION 4.6.1 Immatriculation FNI dans une série normale L'immatriculation du véhicule est donnée par des plaques fixées, visibles à l’avant et à l’arrière du véhicule et comportant le numéro d’immatriculation attribué au véhicule par les services officiels. Le respect des couleurs et de caractères, du tableau ci-dessous, ne s'applique pas aux véhicules immatriculés à l'étranger, en cours d'importation et équipés des plaques d'origine. Couleur plaque avant Couleur plaque arrière Type de caractères(1) Fond noir (2) Fond noir (2) Bâton blanc (couleur métal autorisée) Fond Blanc Fond Jaune ou Blanc Bâton noir (1) Le caractère "Bâton" est défini par l'arrêté ministériel du 1 er juillet 1996. (2) Accepté uniquement si la date de l’immatriculation en cours est antérieure au 1er janvier 1993 Cordialement |
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| gégé91 * 20/02/2011 18:00 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Merci de la réponse . Donc si je comprends bien un véhicule dont la date de carte grise a été établie avant le 1er janvier 1993 peut donc être équipé dans le nouveau système d'immatriculation de plaques noires avec caractères blancs ou métal . La notion de classement en usage" véhicule de collection" n'intervient pas dans ce cas . Cà n'intervient que dans le cas ou ce véhicule aurait déjà été immatriculé dans le nouveau système . |
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| marcassinou * 20/02/2011 18:44 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| @gégé91 Bonjour, si votre voiture a plus que 30 ans mais en CGN, la plaque noire (sauf si elle est à vous depuis 92/93 au plus tard) n'est qu'une TOLERANCE par les forces de l'Ordre (et non un droit pour vous).Par contre, en CGC, c'est actuellemnt un droit (mais non obligatoire pour vous si vous voulez une plaque actuelle) et sans les logos europe etc... |
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| gégé91 * 21/02/2011 08:46 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Donc dans mon cas mon véhicule en immatriculation d'origine (CGN) en date du 29/01/1976 et en plaques noires bien qu'ayant changé de propriétaire sans changement d'immatriculation ( même département) serait donc autorisé d'être équipé en plaque noires . Ce qui, à priori, lorsque interviendra l'uniformisation des formats en SIV ne me permétrait pas( si la réglementation est maintenue ) d'avoir toujours les palques sur fond noir car le véhicule n'est pas en CGC . |
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| marcassinou * 21/02/2011 10:39 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| @gégé91 moi j'ai compris qu'étant immatriculée à votre nom avant 92, vous gardez la plaque noire par tolérance si elle n'est pas en CGC (ceci uniquement si vous changez quelque chose,adresse par ex puisque maintenant tout changement entraine une immat actuelle si ancienne numérotation) |
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| Goldeneye 14/02/2013 13:12 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Pour ceux qui utilisent des plaques modernes: http://www.stickers-plaques.com/logos-véhicules/triumph/ Je ne sais pas ce que ça vaut niveau qualité. |
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| jafar 84 * 14/02/2013 15:52 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
 on peut ajouter un petit texte dessous comme font les garages http://www.plaque-immatriculation-auto.com/ @+ francis |
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| Arnaud13 * 14/02/2013 16:59 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Goleneye, je crois que ces logos collés à la place des logos "reglementaires" sont illégaux mais bon quel flic va verbaliser sur une voiture comme les notres quand on vois les conneries qui y figurent... Mais un mal luné qui passe par là et veut faire son chiffre ... Ceci dit, je crois que je vais en commender... |
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| jua33 14/02/2013 17:29 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Perso, j'ai fait faire des plaques noires avec nouvelles immatriculations, pour une vieille moto BMW, et pour la spit, je ne suis vraiment pas inquiet pour un contrôle ! Et puis M l'agent, c'est vachement plus joli !!! | |
| Goldeneye 14/02/2013 18:01 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Arnaud13: en plus toi tu peux prendre un Triumph et un OM ... OK je sors |
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| PLAS 14/02/2013 21:06 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| En effet il est interdit de coller des étiquettes sur celles existantes. Le contenu des "étiquettes" latérales est parfaitement cadré: à gauche le F et les étoiles de l’Europe, à droite le N° de département de son choix et le sigle de la région correspondante. http://www.eplaque.fr/guide/autocollants-stickers-plaques-immatriculation.html Et comme dit Arnaud, tant que l'on ne tombe pas sur un mal luné ou un zélé comme les policiers municipaux de ma commune qui passent et contrôlent la présence des vignettes d'assurances à jour sur les pare-brises des voitures en stationnement, et qui verbalisent si non conforme.... |
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| Belligou * 14/02/2013 21:37 |
re : Réglementation plaques immatriculation |
| Bonsoir, Dura lex, sed lex comme dirait cet adage mais forcément stoppé par cet autre adage peu connu : summum jus, summa injuria ! Cela pour dire, si ta voiture est en règle comme 99,99 % des participants à ce forum, les municipaux peuvent toujours passer, repasser, trépasser ( passer 3 X ) pour verbaliser ...Et moi, je trouve cela plutôt logique . Jean |
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