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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| michel03fantomas 24/08/2009 16:14 |
ceinture de securite |
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| salut a tous !! j ai passer ma voiture au controle technique et j ai oublier de remetre les ceitures de securite c est une herald britt 13/60de 1968 il mon rien dit cela dit esque c est obligatoire de les mettre a vous lire merci cdlt | |
| fanch * 24/08/2009 16:27 |
re : ceinture de securite |
| oui c'est obligatoire si la première immatriculation est postérieure au 1 09 1967 de plus si le véhicule est antérieur et qu'il est équipé de ceintures elles doivent être mises ou il faut les démonter, cordialement | |
| jean-yves 26 24/08/2009 16:48 |
re : ceinture de securite |
| bonjour, pas le 1/09/1967 mais plutôt en 1973.... | |
| CityHunter 24/08/2009 16:59 |
re : ceinture de securite |
| attention, il ne faut pas confondre la date d'équipement des véhicule de ceintures de sécurité et la date du port de la ceinture obligatoire (à l'avant) | |
| michel03fantomas 24/08/2009 17:07 |
re : ceinture de securite |
| quel et la date du port de la ceinture obligatoire a l avant ma triumph en avait je les ai enlever esque je risque une prune ma voiture 26/01/1968 | |
| fanch 24/08/2009 18:54 |
re : ceinture de securite |
| j'insiste, le port de la ceinture est devenu obligatoire en 1973 à l'avant et vous êtes dispensé de l'équipement donc du port de ceinture aujourdhui, pour les véhicules produits avant le 01 09 67 et non équipés pas pour les autres,ce que j'en dis c'est pour éviter une prune idiote cordialement |
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| Vincent 24/08/2009 19:12 |
re : ceinture de securite |
| Si effectivement c'est obligatoire depuis 1967, comment expliquer que le CT n'exige pas que les ceintures soient installées sur les véhicules postérieures à cette date ? Ca fait pourtant partie des points de contrôles. Ma spit est de 1974, et les ceintures n'y sont pas. J'ai passé le CT il y a deux semaines, et le contrôleur ne m'a rien dit non plus... |
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| Michel63 * 24/08/2009 22:26 |
re : ceinture de securite |
| Ce problème de ceinture est quand même fumeux. Je suis dans le même cas que Vincent : La carte grise de ma Mk3 porte le 30/11/1967 comme date de 1ere immatriculation. La voiture a entièrement été reconstruite et n'a pas de ceintures de sécurité. Quand je l'ai acheté en Octobre 2008, le dernier contrôle datait de Mai. 100 % Ok. Pas de commentaires à propos de l'absence de ceintures. Mais, à lire Fanch : "... pour les véhicules produits avant le 01/09/67 et non équipés, PAS POUR LES AUTRES ... , je devrais donc être en infraction. Quelqu'un a-t-il vraiment eu un problème à ce sujet au moment du contrôle technique avec une voiture dont la première immat est postérieure au 01/09/67 ?... et dans quelles conditions... C'est important de savoir ce qu'il faut dire aux gendarmes en cas de contrôle routier si la " conversation" vient sur ce sujet ;-) |
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| CityHunter 24/08/2009 23:00 |
re : ceinture de securite |
| actuellement tout véhicule qui est équipé de ceinture se voit le port obligatoire. seul et unique cas ou l(on peut ne pas porter de ceinture : véhicule d'avant 67 non équipé. à titre d'info mon frère à une 403 de 1957 qui n'a pas de ceintures. mais les points d'ancrages existe. -si il ne l'équipe pas de ceinture (c'est autorisé car pas de ceinture d'origine et avant 67) il ne peut pas porter de ceinture (logique) -Si il met des ceintures (car c'était prévu pour en recevoir) il est obligé de la porter pour conduire, sinon c'est une prune et X points en moins |
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| Vincent * 25/08/2009 07:34 |
re : ceinture de securite |
| Ouaip; pas même une remarque de la part du CT... par ailleurs, je ne me suis jamais fait arrêté une seule fois par les gendarmes avec ma spit, alors même qu'ils voyaient bien que je ne portais pas de ceinture de sécurité. Soit les gendarmes ne sont pas au courant (et les CT non plus); soit il y a une marge de tolérance informelle de leur part pour nos anciennes... |
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| CityHunter 25/08/2009 07:42 |
re : ceinture de securite |
| je me suis fait arrêté avec ma 4cv un jour pour un banale contrôle anti-polution il y a 6 ou 7 ans (en allant au CT), et un jeune képi voulait me coller une prûne pour le non port de la ceinture. Je n'ai rien dit, son supèrieur est arrivé, m'a fait décendre de la voiture et à fait monter le jeune en lui demandant de la mettre. Le jeune sur étonné, et le vieux qui me disait en rigolant "excusez le, il sort de l'école..." tout en explicant au jeune que les ceintures n'ont pas toujours existées ! c'est bien quand ça se passe comme ça, mais c'est pas toujours le cas |
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| Christian 21 25/08/2009 13:26 |
re : ceinture de securite |
| Bonjour à tous, je vous envoie le tableau du controle des ceintures que nous avons pour le controle technique pour les VP. Attention, pour les CTTE, ce n'est pas le même tableau. donc pour les VP, pas d'obligation d'équipement jusqu'au 31/08/1967 |
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| Michel63 * 25/08/2009 14:21 |
re : ceinture de securite |
| @ Christian 21 Donc, si je lis bien le tableau, une voiture dont la 1ere immatriculation est le 30/11/1967 sur la CG devrait avoir des ceintures à l'avant. Où se trouvent les points d'ancrage de ces ceintures ? |
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| Christian 21 25/08/2009 15:42 |
re : ceinture de securite |
| @ Michel63, oui, c'est bien ça. Les points d'ancrage sont en général sur les bas du pied de porte et sur le tunel de boite (c'est comme ça sur ma Midget) |
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| Michel63 * 25/08/2009 19:05 |
re : ceinture de securite |
| Bon. ... Ben voilà, je ne suis pas en règle... Quelles ceintures faut-il acheter pour une Mk3 ? |
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| Michel63 * 25/08/2009 21:57 |
re : ceinture de securite |
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| jean-yves 26 25/08/2009 23:05 |
re : ceinture de securite |
| """"@ Christian 21 Donc, si je lis bien le tableau, une voiture dont la 1ere immatriculation est le 30/11/1967 sur la CG devrait avoir des ceintures à l'avant. Où se trouvent les points d'ancrage de ces ceintures ?""""" je ne suis absolument pas d'accord avec ça, je vois vraiment pas d'où vous sortez ces infos !!! un véhicule d'avant 1973, non équipé n'a pas d'obligation d'équiper sa voiture point barre.. un véhicule de fin 1972, équipée des ancrages, mais non munie des ceintures, n'a pas à être équipé..encore moins celle de 1967.. par contre, si il l'équipe de son propre chef, il est soumis à la règlementation en vigueur, soit: le port de cette ceinture dans tous les cas. (mais je n'ai rien contre les ceintures, c'est quand même un organe de sécurité indéniable.) |
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| CityHunter 25/08/2009 23:48 |
re : ceinture de securite |
| jean-yves 26 à bien résumé ! mais il oublie de dire qu'un véhicule non munie de point d'ancrage ne doit pas être équipé de ceinture sauf si passage à la DRIRE pour validation. Je vois vous compter l'histoire d'un mec qui avait un dentier. Un beau matin de septembre, je m'étais engagé pour un petit rallye de plaisance dans mon auvergne natale. Et j'ai rencontré un mec d'une trentaine d'année avec une 504 coupé boite auto. Un mec tout ce qu'il y a de bien (bien qu'il roule en Peugeot). Le rallye avait commencé depuis quelques heures lorsqu'en convois nous nous arrêtâmes pour casser la croute. Le fameux casse dalle rillettes cassoulet choucroute dans une salle des fêtes. Et comme il s'agissait d'un rallye automobile, la conversation à table à été basé sur l'automobile. Tu roues en quoi, tu met quoi comme aditif, est-ce que tu en es content… Jusque au moment ou j'ai appris que cette personne possède ou avait possédé une 403 d'avant 1960. et comme j'en ai aussi une au garage avant restauration, je lui pose la question : T'en est content ? La réponse : -Oui, j'en étais content, mais ça peut faire mal au dents. Sur ce, il me montre son dentier. Et oui, à 30 balais, il avait un dentier. Donc, la question qui à suivie : -Comment tu t'es démerdé ? C'est très très simple. Comme certains d'entre vous le savent, les 403 des années 50 ne sont pas équipées de ceintures de sécurités. Mais il y a cependant 2 points d'ancrage dans les montants des portes en bas et au centre du plancher. Hors, conduire sans ceinture lui posait un petit problème car il n'était pas sur de lui (c'est vrai qu'au début, c'est très frustrant). Donc il à trouvé un jours dans une bourse d'échange, 2 ceintures se montant parfaitement au modèle de sa voiture suite au perçage d'un trou et fixation d'un écrou de sécurité en haut des montant de portes. Hors 15 jours plus tard, une bonne femme grille une priorité et ce qui doit arriver arriva, il y eut un choc pleine face dans l'automobile de la contrevenante. Le choc fut assez violent car la 403 était irrécupérable. Et maintenu par la ceinture non réglable, le point du haut à lâché, il a piqué une tête et les dents sont restées plantées dans le volant. (seul la partie ventrale l'a maintenu) Certes, ce fut selon ses dires, un très grand moment de solitude. Mais le problème ne s'arrêtait pas là. Suite au passage d'un expert pour le contrôle de la voiture car il y a eut un blessé (lui), celui-ci à déclaré que les ceintures était non conformes et l'assurance s'est retourné contre lui. Pour organe de sécurité non homologué…(je n'ai pas retenu le terme exacte) et c'était de sa faute si il était dans l'état actuel. s'il n'avait pas eut de ceinture, il aurait encore ses dents Lorsqu'il m'a raconté ceci, il était en procès avec son assureur pour essayer de lui faire comprendre que sur un tel véhicule, normalement il n'y a pas de ceinture et que si il n'avais pas eut la lucidité d'en mettre, il serait peut être mort à l'heure qu'il est ou en fauteuil roulant. Moralité, il vaut bien mieux de pas avoir de ceintures que des ceintures non homologuées ou non conforme. Elle n'est pas belle cette histoire ? je n'ai jamais su la fin. |
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| jean-yves 26 26/08/2009 08:07 |
re : ceinture de securite |
| CityHunter, merci pour les précisions que j'avais omises. |
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| jean-yves 26 26/08/2009 08:13 |
re : ceinture de securite |
| je rajoute que mettre des ceintures dans une voiture dont le châssis et les éléments mécanique et carrosserie, ne sont pas prévus pour se déformer, c'est un peu mettre un emplâtre sur une jambe de bois, de toute manière en cas de gros choc, si ce n'est pas le corps du conducteur qui ira vers le volant, c'est le volant qui viendra vers lui.. Sur ce type de véhicule, la seule sécurité efficace est l'extrême prudence et l'anticipation..et rien d'autre |
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| CityHunter 26/08/2009 09:11 |
re : ceinture de securite |
| sur les vieux véhicules qui ne se déformaient pas en choc avant (les vieux panzer que tout le monde connait) et équipé de ceintures fixes et non à enrouleur, en cas de choc violent, il n'érait pas (rare au dire des urgentistes et pompiers de l'époque) de voir des accidentés arriver en bon état physique extèrieurement, mais avec le foix, la rate... écaté, et de grales émoragies internes. mais rasurez vous, la spit est très déformable. Mais je me pose la question du pare-brise, j'avais il y a quelques années (avec mon père) une cox cabriolet, et l'encadrement de PB était renforcé par des tiges en acier pour le cas de retournement. qu'en est il de la spit ? ç'est un peut hors sujet, mais bon, c'est de la séculité quant même) |
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| michel03fantomas 26/08/2009 11:53 |
re : ceinture de securite |
| merci a tous concernant les ceintures de securite moralite il et interdit de se faire prendre!!!!! | |
| CityHunter 26/08/2009 12:02 |
re : ceinture de securite |
| ben se faire prendre est une chose désagréable, mais un accident qui tourne mal (si je puis dire) c'est bien pire... | |
| Christian 21 26/08/2009 14:04 |
re : ceinture de securite |
| Bonjour à tous, @ Jean-Yves 26, ces infos sont dans la SR/V.F7-1C-2008 équipement que tous le monde peut consulter sur le site de l'UTAC : www.utac-otc.com. Donc la date du début d'équipement des ceintures est bien le 01/09/1967. Aprés la date de l'obligation de les mettre, ça je ne sais pas. Pour les points d'ancrage, c'est comme d'habitude, il y a une réglementation mais les constructeurs ne la respectent pas forcément, voir la 206 avec son antibrouillard AR en plein millieu ou l'obligation de dépollution à partir de 1992 en Europe mais possbilité de mettre sur le marché des voitures d'avant jusqu'en 1994. |
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| jean-yves 26 26/08/2009 14:38 |
re : ceinture de securite |
| oui Christian21, je suis d'accord avec ça, (la date d'équipement).. mais aucune obligation si le véhicules n'en était pas équipé avant 1973 pour x raisons, la réf étant le récépissé des mines fournis systématiquement avec chaque véhicule neuf à l'époque ..(et bien évidement fournis aux mines pour les mines) ça c'est certain.. la seule bible en la matière étant le fameux certificat d'homologation des mines: ceinture noté à partir 1967, port de la ceinture obligatoire.. aucune mention, pas de ceinture jusqu'en 1973..date d'obligation par décret.. toute autre info, y compris l'Utac, n'ont strictement aucune valeur législative, la seule valable étant le décret Ministériel voté et sa date de mise en application validé par le Ministère concerné.. c'est la loi. |
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| Christian 21 26/08/2009 16:52 |
re : ceinture de securite |
| Si tu veux Jean-Yves, mais je rappelle qu'au controle technique, si un véhicule à partir du 01/09/1967 n'a pas de ceintures latérale aux places avant, il est en contre-visite :-((. L'UTAC travaille avec l'OTC pour nous "pondre" la réglementaion du controle technique. Elle n'est pas toujours trés heureuse mais c'est aussi une loi qui vient du code de la route, articles R323-1 jusqu'a R323-26. Bah! ne t'inquiete pas, en France, nous ne sommes pas à une incohérence prés :-)) mais c'est vrai que c'est pénible pour tous les automobilistes qui ne savent plus quoi faire (voir le flou entourant aujourd'hui la carte grise collection...) |
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| Michel63 * 26/08/2009 22:10 |
re : ceinture de securite |
| C'est vrai que c'est compliqué à suivre ! Si j'ai bien compris ce que dit jean-yves 26 - qui est on ne peut plus clair - ... contredit par Christian 21 - qui est contôleur technique auto, si je ne m'abuse - : 1/ Une voiture sortie entre le 01/09/67 et le ?/?73 peut être fabriquée AVEC des ancrages et livrée SANS ceintures... puisque l'obligation d'attacher les ceintures date de 1973. Donc, dans ce cas, le Certificat des Mines délivré entre ces deux dates ne devrait pas faire état de ceintures puisqu'elles n'existent pas. ( Ce serait bien utile que quelqu'un disposant d'un Certficat des Mine de cette époque puisse en mettre une copie JPEG ou PDF sur le forum, si ça passe sous 100 ko ) 2/ Si aucune ceinture n'est aujourd'hui montée sur ces ancrages, il n'y a pas obligation à le faire (... ni de les attacher ;o). Est-ce que cette argumentation est opposable en cas de contrôle de la maréchaussée ? 3/ Si on en monte, il y a obligation de les attacher. Et surtout : Est-il plus risqué de conduire attaché avec une ceinture ventrale 2 points ... que sans ceinture ? |
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| Vincent 27/08/2009 08:09 |
re : ceinture de securite |
| Pas sur de bien comprendre... Christian21 dit que l'absence de ceintures pour les véhicules après 67 c'est contre-visite obligatoire. Hors, on est au moins deux (michel03fantomas et moi) à avoir des véhicules postérieurs à 67, sans ceintures, et nous avons passé le CT sans problèmes. Ils seraient donc dans l'illégalité ? |
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| jean-yves 26 27/08/2009 08:16 |
re : ceinture de securite |
| tu as bien résumé Michel63 pour ce qui est de conduire sans ceinture, c'est difficile de porter un jugement, je ne peux donner que mon avis et mon sentiment. Je roule en ancienne depuis une quinzaine d'années, et j'ai toujours préférer avoir des reposes têtes que de mettre des ceintures, le danger de choc par l'arrière est toujours innévitable, alors que celui de l'avant est en grande partie innévitable avec une attention et une anticipation maximum..enfin c'est mon sentiments. de toute manière une ceinture sans repose tête, c'est simplement une protection psycologique dans beaucoup de cas.. alors oui, des ceintures, mais dans des sièges adaptés, sinon la meilleurs protection reste encore la prudence.. pour répondre à Christian21, j'ai vendu ma MK3 sans ceintures de 1970, il y a trois semaines, j'ai donc passé le CT, aucun problème, aucune remarque, je lui ai même posé la question, la réponse: Rien avant 1973.. |
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| jean-yves 26 27/08/2009 08:18 |
re : ceinture de securite |
| je voulais dire "évitable" dans les chocs par l'avant, mes excuses.. | |
| Michel63 * 27/08/2009 14:43 |
re : ceinture de securite |
| @ Vincent : 3, Toi, michel03fantomas ... et moi. Ma Mk3a été immatriculée pour la première fois le 30/11/67, donc après le 01/09/67. Et sans compter tous les autres propriètaires qui ne se posent pas de question ! J'ai regardé sur ma voiture qui n'a aucune ceinture les ancrages disponibles. J'ai bien trouvé des trous taraudés sur le plancher, derrière les sièges et sur le tunnel, mais je ne sais pas à quoi ils étaient destinés. Je n'ai pas trouvé de trous sur les flancs extérieurs, derrière les portes. Je suppose, jusqu'à dessin ou photos montrant où sont ces 3 ancrages, qu'il n'est pas facile d'installer des ceintures sur des Mk3... et d'abord, lesquelles ? 2 points ? 3 points ?Personne ne sait apparemment... Dans ces conditions je révise ma position concernant l'achat de ceintures ventrales 2 points comme celles que j'ai vu sur ebay. Les arguments de jean-yves 26 me semble pertinents. Je m'imagine dans la voiture, attaché avec des ceintures comme sur les sièges d'avions, plié en deux après un choc avant et, comme dans l'histoire de CityHunter, les dents dans le volant. Déjà qu'il m'en manquent pas mal ;o( ... Sans ceintures ni appuis-tête, c'est pas trés rassurant aujourd'hui mais c'était pourtant comme ça quand j'ai passé mon permis sur une Simca 1000 ! Faut pas oublier non plus qu'il y avait plus de 11000 morts par ans sur les routes avec, pourtant, des millions de voitures en moins sur les routes ! Donc Anticipation et Prudence sont peut-être plus mères de sûreté que la ceinture ... dans notre cas. Pour en revenir à "ceintures ou pas ceintures" sur les voitures sorties AVANT 1973 : 1/ Pour ma voiture comme pour les vôtres, les contrôleurs techniques n'ont pas noté l'absence des ceintures comme un défaut alors que les CG portent des dates POSTERIEURES au 01/09/1967... Ce qui revient à dire que l'affirmation - trés relative, il est vrai ! - de Christian 21, conduisant à la contre-visite n'est pas la règle effectivement appliquée. 2/ Je repose ma question d'hier : > Est-ce qu'on peut contester l'application, par un policier ou un gendarme, d'une contravention pour défaut de port de ceinture au motif que la voiture n'en a jamais été équipée MEME SI elle a été immatriculée après le 1er Septembre 1967 ???. |
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| J-M P 27/08/2009 14:52 |
re : ceinture de securite |
| Pour ceux qui ne connaissent pas leur Spit http://img197.imageshack.us/img197/9202/page13o.jpg http://img197.imageshack.us/img197/6567/page14.jpg Sur la Mk3... Si on passe la main dans le passage de roue arrièrre vers l'avant on trouve l'écrou de la ceinture... JM |
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| Michel63 * 27/08/2009 15:05 |
re : ceinture de securite |
| Merci JM pour la position des ancrages. J'étais bons pour les 2 points mais je cherchais le 3eme vers la serrure de la porte ! ... Mais encore faut-il avoir le manuel d'origine http://smileys.sur-la toile.com/repository/Cligne/icon_winkg.gif Ceci dit, après le titre du paragraphe, il y a ( optionnelles ) ! = Donc pas d'origine. Donc pas d'obligation de montage ? Sinon, quel est l'article réglementaire légal obligeant le montage de la ceinture ? |
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| jean-yves 26 28/08/2009 08:16 |
re : ceinture de securite |
| je suis allé faire un tour auprès des jurisprudences des tribunaux de¨Paris, dont un résumé ci-dessous en précedents jurisprudentiels faisant absolument foi devant la loi. ------------------------------------------------------------------------------------------ Résumé : 01-02-01-03, 49-02-02, 49-04-01[1] Il appartient au Gouvernement, en vertu des articles 21 et 37 de la Constitution du 4 Octobre 1958, de prendre les mesures de police applicables à l'ensemble du territoire et notamment celles qui ont pour objet la sécurité des conducteurs des voitures automobiles et des personnes transportées. En faisant obligation à certains de ceux-ci de porter une ceinture de sécurité attachée afin de réduire les conséquences des accidents de la route, le Gouvernement n'a pas excédé, en prenant le décret du 28 Juin 1973, les pouvoirs conférés à l'autorité règlementaire. 01-04-03-01, 49-04-01[2] Devant l'impossibilité d'exiger immédiatement le port de la ceinture de sécurité pour tous les occupants de tous les véhicules automobiles, l'arrêté interministériel du 28 Juin 1973 a pu légalement prévoir, sans porter atteinte au principe de l'égalité des citoyens et afin de mettre en oeuvre progressivement le port obligatoire de la ceinture de sécurité comme les dispositions de l 'article R.53-1 du code de la route y invitaient les ministres, que le port de la ceinture serait seulement exigé, à compter du 1er Juillet 1973, des conducteurs et des occupants des places latérales avant des voitures particulières mises en circulation après le 1er Avril 1970 [1]. Précédents jurisprudentiels: |
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| Claude 78 28/08/2009 08:39 |
re : ceinture de securite |
| Salut Jean- Yves, enfin grâce a toi la polémique se termine !!! Que de conneries q'on a vu a ce sujet !!!J'ai une MK 3 de 69 qui n'a pas de ceinture et je n'en aurais jamais installé... Encore merci pour tes recherches Cdt Claude 78 |
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| J-M P 28/08/2009 10:56 |
re : ceinture de securite |
| Si tu ne mets pas de ceinture c'est ton problème mais sais-tu pourquoi le volant de la Mk3 à 4 fils à été remplacer en 70 par celui en tole ? Les ceintures c'est une galère mais croyez moi lors d'un accident même avec une Spit ça aide (ma femme et moi en avons fait l'expèrience) Et quand c'est un de tes gosses à coté de toi... JM PS Sur les manuels du conducteur de la Spit4 et de la Mk2 il n'y a rien d'indiqué sur les ceintures, mais je me souviens bien qu'en 1980 la mk2 d'un copain avait des ceintures mais 2 ou 3 points je ne sais plus. |
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| Christian 21 28/08/2009 12:52 |
re : ceinture de securite |
| Bonjour à tous, je tiens à vous rappeler que je ne parle que de l'obligation d'équipement en ceintures, pas de l'obligation de les porter :-) De plus, je ne vous apprends rien en vous disant que certain contrôleurs ne veulent surtout pas s'embéter avec des "vieilles bagnoles" et ne prennent pas la peine de chercher un peu la réglementation et ne notent pas tout. Je pense qu'il y a qu'en même une grande différence entre un feu de plaque d'immatriculation et des ceintures... Mais pour vous, pas de problème en cas de vente, le contrôleur est un homme de l'art :-)) et il signe son PV. donc si problème il y a, c'est lui le responsable... si vous lisez bien le dernier post de Jean-Yves 26, il parle du port de la ceinture et je suis d'accord avec lui;-) pour comparer c'est comme l'obligation d'avoir un gilet fluo plus un triangle depuis le 01/07/08 et PV seulement depuis le 01/10/08. Voilà, le but de ces propos n'est pas d'avoir raison à tout prix mais de vous donner certaines informations pour que vous puissiez agire en connaissance de cause. Bonne journée à tous :-)) |
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| Michel63 * 28/08/2009 14:18 |
re : ceinture de securite |
| Préliminaires : Je ne parle pas de l'utilité objective ou morale du port de la ceinture, je veux simplement savoir ce que je pourrais dire au moment de la rédaction d'un éventuel PV si un agent de la force publique veut me verbaliser parce que ma voiture datant du 30/11/1967 n'est pas équipées de ceinture et que je suis donc en infraction en ne l'ayant pas bouclée ;o). Après le post de jean-yves 26, il y aurait donc une troisième date de référence : "... le port de la ceinture serait seulement exigé, à compter du 1er Juillet 1973, des conducteurs et des occupants des places latérales avant des voitures particulières mises en circulation après le 1er Avril 1970 [1]." > 01/04/1970 : date opposable, en cas de contentieux en justice, pour obtenir la relaxe ( et l'annulation du retrait de points, ce qui peut s'avèrer non négligeable dans certaines situation ) dans des poursuites pour défaut de ceinture dans une voiture non équipée et mise en circulation avant cette date ? |
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| jean-yves 26 28/08/2009 14:48 |
re : ceinture de securite |
| absolument Michel63, vu la difficulté d'interprétation des divers décrets, mieux vaut s'entourer de textes référents..à apposer aux forces de l'ordre, qui malheureusement ne peuvent être au courant de tout, en grande partie en raison de la fainéantise de nos chers parlementaires, qui n'ont fait qu'en remettre des couches depuis Napoléon, sans jamais opérer de "nettoyage" | |
| Fanch * 28/08/2009 14:55 |
re : ceinture de securite |
| drôle de pays quand même, nous sommes les rois de l'approximatif,la jurisprudence qui met en cause un arrété, contrôle technique ou pas pour les véhicules de collection?,limites de circulation 1er juillet ou pas? ,le service des cartes grises qui ne daigne pas répondre à un courrier documenté et courtois sur la définition CI ou cabriolet et d'aucuns s'offusquent lorsque je vitupère contre notre administration c'est à hurler de rire | |
| Claude 78 28/08/2009 15:00 |
re : ceinture de securite |
| Et s'il n'y avais que celà. La France dans tous les domaines c'est comme ça !!!! Tout a fait raison Jean- Yves..Claude 78 | |
| CityHunter 28/08/2009 15:02 |
re : ceinture de securite |
| en france nous sommes un pays de lois. on en rajoute toujours, mais jammais on en enlève. |
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| J-M P 28/08/2009 15:07 |
re : ceinture de securite |
| J'avoue que vos commentaires me laisse septique : avant le 1/04/70 la voiture n'a pas l'obligation d'avoir des ceintures donc je n'en mets pas... Dimanche dernier j'ai essayé une mk3 de 68 sans ceintures, et bien je ne me sentais pas en sécurité ;-) il me manquait quelque chose. Mais chacun est libre dans ce cas... JM |
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| Michel63 * 28/08/2009 17:47 |
re : ceinture de securite |
| @ J-M P ;o) J'avais pris mes précautions en posant des préliminaires à ma question "administrative". Pour le coup, je suis plus sensibilisé par le problème réglementaire que sécuritaire. Et, comme tu dit, "chacun est libre". Quoi qu'il en soit, je suis d'accord avec toi sur l'impresssion d'insécurité ressentie si je ne boucle pas ma ceinture dans une voiture moderne ( conditionnement ou réflex pavlovien ? ). Mais dans ma Spit, avec environnement quand même moins "rembourré" qu'un monospace 2009, au vu de la forme du "baquet" d'un siège avant, sans appuis tête, et du systèmes de fixation de sangles 3 points, sans enrouleur, ça serait plutôt le contraire... Comme il y a peu de temps que je suis tombé dans la voiture de collection, je ne sais pas comment ça ce passe pour toutes les voitures anciennes. Est-ce que tu ressent cette impression d'insécurité dont tu parles en conduisant une Traction ou une Ford A ? |
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| Claude 78 28/08/2009 18:14 |
re : ceinture de securite |
| Exact Michel 63 .Plutôt que d'avoir des ceintures merdiques je préfaire ne pas en mettre !! En plus dans ce genre de voiture cela fait vite fouilli avec ces sangles qui se balladent partout a mon humble avis plus dangereuses qu'autre chose ....Amicalement Claude 78 | |
| laurent 22/09/2009 11:47 |
re : ceinture de securite |
| bonjour à tous mon permis m'a été retiré.dans les 12 points que j'ai perdu (3ceintures et=9points et 3excès de vitesse = 3points)3 m'ont été retirés pour non port de ceinture sur un véhicule datant de 1972(alfa romeo 2000) et non équipé de ceinture à enrouleur.j'essaye de récupérer ces 3 points.ai-je une chance? |
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| fanch * 22/09/2009 12:16 |
re : ceinture de securite |
| si le véhicule, quelque soit son age est équipé la ceinture doit être portée | |
| fanch * 22/09/2009 14:21 |
re : ceinture de securite |
| j'ai été un peu "sec" dans la réponse,désolé Laurent mais je crois que c'est hélas indéfendable | |
| CityHunter 22/09/2009 14:50 |
re : ceinture de securite |
| Exact, que les ceintures soit à enrouleur ou non, si le véhicule en est équipé (d'origine ou non), c'est un port O-BLI-GA-TOIR. seul certaines personnes ayant un certificat médical en sont dispenssé, mais c'est très très rare. |
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| GG 92 * 23/09/2009 11:51 |
re : ceinture de securite |
| Je déborde légèrement le sujet de ce fil,quoique!.Faisant partie du corps médical,j'ai,de ce fait, eu l'occasion de cotoyer nombre d'accidentés de la route et d'être ammené à réfléchir sur la conception des ceintures de sécurité.Par ailleurs ayant pratiquer un temps,que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître,la compétition automobile (coupe R8 Gordini,Rallyes...) j'ai, par conviction, équipé ma Spit 1500 de harnais 4 points émminemment plus sécurisants,en conséquence de quoi j'ai été" boulé" par 2 fois au CT dans deux centres différents, avec obligation de remonter les ceintures 3 points d'origine que je vais m'empresser de redéposer, comme tout bon Français! Bien amicalement vôtre,Gérard | |
| CityHunter 23/09/2009 12:05 |
re : ceinture de securite |
| Attention GG 92 les harnais sont une source de polémique, car certains modèles sont homologué compète et no route (date de péromption) certains sont homologué route (sous condition de passage à la DRIRE ou de remplacement sur véhicule homologué avec des harnais) et beaucoups ne sont pas homologués du tout. il faut bien savoisr ce que tu as, comment c'est monté et si t'es apte légalement à rouler avec. c'est très compliqué comme tout éléments de sécurité. |
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| virgile 23/09/2009 15:01 |
re : ceinture de securite |
| J'ai monté des harnais 3 points OMP sur ma spitfire de 1973 et je dois dire que c'est bien plus sécurisant que la ventrale d'origine (en cas de choc étant grand, le crâne allait taper directement le montant supérieur du parebrise...). Ca me semble être la meilleure option pour limiter les risques (tout en n'abaissant pas la vigileance bien sûr. On peut en trouver dans les centres automobiles facilement et sont homologués pour la route. | |
| CityHunter 23/09/2009 15:13 |
re : ceinture de securite |
| Il sont homologué route pour certains modèles de chez OMP. mais lis bien la notice et tu veras que ce n'est pas aussi simple que celà. J'ai acheté des OMP Strada pour mon A110 qui on l'avantage de possèder une boucle pression à l'AR de l'encolure afin de libérer l'axès en basculant les sièges. ces harnais sont homologué route, mais il y a quand même quelques coditions à respecter (notifiés sur le carnet). |
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| Belligou 23/09/2009 17:19 |
re : ceinture de securite |
 Ci-joint un article de LVA du 17 septembre sur le CT d'un véhicule équipé d'un harnais de sécurité : il ne suffit pas que le harnais soit homologué mais encore faut-il que le véhicule soit également homologué avec ce type de ceinture de sécurité . |
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| CityHunter 23/09/2009 22:21 |
re : ceinture de securite |
| et oui, sinon, c'est passage à la DRIRE qui délivrera un césam officiel concernant que le véhicule à fait une réception à titre isolé est est homologué avec. mais est-ce que ça vaut le coup ? car c'est pas donné |
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| jacques 24/09/2009 19:55 |
re : ceinture de securite |
| bonsoir ceinture de sécurité 205 peugeot à la casse pas chère et éfficasse pour une spit sur enrouleur bien sur |
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