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| Jpeg 03/10/2023 08:04 |
Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
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| Bonjour à tous Je suis possesseur d'une Spitfire Mk3 que je souhaite vendre mais elle est à l'arrêt depuis une dizaine d'années et je n'aurais pas le temps de faire la remise en route + les quelques réparations eventuelles. Quelles sont les possibilités pour vendre un véhicule non roulant entre particuliers ? Merci d'avance pour vos réponses et bonne journée. |
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| CL56 * 03/10/2023 08:14 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Bonjour combien en veux tu ? Cdlt |
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| Jpeg 03/10/2023 08:30 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Je n'ai pas encore réfléchi à la question, je souhaite d'abord savoir s'il est possible de vendre sans remise en route + CT | |
| vidock 03/10/2023 08:44 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Bonjour, Je peux l'acheter telle quelle est si tu as la carte grise du véhicule. Peut-tu m'envoyer quelques photos ,ou se trouve la voiture . Quel prix en demande tu? Cordialement |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 08:57 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Le contrôle technique "véhicule non roulant" n'existant plus légalement il est interdit de vendre un véhicule non roulant a un particulier, c'est un peu comme les procédures RSV, seul les professionnels peuvent l'acheter et le remettre en état avec suivi expert. Meme si c'est totalement illégal, dans la pratique certains vendent des véhicules non roulant, a ce moment l'acheteur éventuel prend le risque de la restaurer, de la passer au contrôle technique, et de faire la carte grise ensuite, ou via FFVE mais il y a aussi le risque d'amende (salé) pour celui qui l'a vendu. |
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| Jpeg 03/10/2023 10:09 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Merci Shodan47700 pour cette réponse précise. C'est ce que je craignais, sans CT l'acheteur ne pourras pas faire la carte grise et le véhicule restera à mon nom le temps de la remise en route et passage CT, pas top. Vidock, merci pour ta proposition, j'ai bien la carte grise, mais je souhaite faire une vente "officielle". Je vais évaluer les travaux pour passage CT et essayer de prendre le temps même si ça ne m'arrange pas. Je reviendrai sur le forum pour poster une annonce. |
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| Rochelais * 03/10/2023 10:14 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @ Shodan47700 : pourtant, on voit régulièrement des commissaires priseurs organiser des ventes "sortie de grange" de véhicules qui n'ont évidemment pas de CT, et parfois même pas de CG. Et ceci sans aucune restriction annoncée d'acheteur potentiel, comme c'est par exemple le cas pour les armes. J'ai peine à croire que tout ceci soit illégal... | |
| Shodan47700 * 03/10/2023 11:30 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @rochelais , les ventes en adjudication ont les mêmes règles. Seul les professionnels peuvent acheter .... après quel est le statut d'un professionnel? C'est large, ca va de l'autoentrepreneur(inscrit dans une profession lié a l'activité et nécessitant souvent un diplôme) a la multi nationale.... |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 11:41 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Les risques peuvent paraitre minime, j'achète une voiture, je la remet en état pendant deux ans (comme on le voit ici les restaurations durent en moyenne un ou deux ans, voir plus) Pendant toute cette période la carte grise ne peut être changé et reste au nom du vendeur. L'acheteur restaure la voiture, elle lui tombe dessus dans son garage, la carte grise étant au nom du propriétaire précédent et l'ayant vendu sans CT en toute illégalité, il endossera la responsabilité !!!! Tout ce qui se passe sur un véhicule dont la carte grise n'a pas été changé relève de la responsabilité du vendeur, s'il ne peut pas produire les documents de conformité de la vente dont le CT fait partie. Il y a pleins d'autres problèmes possible. L'acheteur après sa restauration va au CT, il a un accident... La vente n'étant pas effective et la carte grise au nom du propriétaire précédent... Quand on vend un véhicule les formalités sont simplifiés avec ANTS, il faut immédiatement faire la déclaration de cession et envoyer le code cession au vendeur, vous serez informé dès qu'il aura fait la CG. |
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| Rochelais * 03/10/2023 13:11 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @shodan47700 : je ne suis pas du tout convaincu. Un commissaire priseur qui vend des armes à feu va clairement indiquer dans les conditions de la vente les restrictions légales qui s'appliquent aux enchérisseurs. Je n'ai jamais rien vu de tel dans les ventes de voitures, et je doute fort par ailleurs qu'un commissaire priseur engage sa responsabilité en vendant une voiture dans des conditions illégales. | |
| JPh * 03/10/2023 13:20 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Bonjour, Si la voiture peut être montée sur une remorque, l'amener au contrôle technique avec ses papiers. Le contrôleur fera ce qu'il peut sans la démarrer et mettra en défauts majeurs avec contre visite tout ce qu'il n'aura pas pu contrôler (freins, pollution, ...). Et si la voiture n'est pas en état d'être apportée au CT, soit le CT vient à la voiture soit ... Avec ce contrôle technique la vente pourra se faire, les formulaires pourront être envoyés et la vente enregistrée. Et c'est pour attester de la vente que propriétaire et vendeur ont chacun une copie du formulaire de vente. Le nouveau propriétaire ne pourra pas demander de certificat d'immatriculation tant qu'il n'aura pas obtenu un CT positif. Le certificat d'immatriculation n'est pas un titre de propriété, c'est un papier indispensable pour rouler sur route ouverte. CF : - https://www.cartegrise.com/lexique-immatriculation/titre-de-police - https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006075077/ chapitre V alinéa 2.2 - |
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| spiterman * 03/10/2023 13:33 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| pour ma part j'ai acheté une GT6 en pièce détachée, j'ai fait les démarches avec rendez-vous à la préfecture qui en échange de la carte grise barrée m'a remis un titre de propriété qui permet également de se rendre de chez soi au centre de contrôle, ce que j'ai fait 6 ans plus tard et terminé la demande de carte grise en fournissant le CT en échange de la nouvelle carte grise je ne sais pas si c'est possible sans prise de rdv avec la préfecture... |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 13:56 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @jph un véhicule ne peux pas passer un contrôle sans démarrer, ce n’est pas une contre visite mais un defauts critique. On ne peut pas vendre une voiture avec défauts critique |
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| Youss * 03/10/2023 14:08 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Shodan, c'est la première fois que j'entends qu'un vendeur est responsable si l'acheteur qui bricole dessous se blesse, et n'a pas changé la CG. Mais dans ce cas à quoi sert l'assurance de l'acheteur? |
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| Rochelais * 03/10/2023 14:34 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @ Youss, il me semble quant à moi que la responsabilité du vendeur s'arrête à la signature du certificat de cession, sur lequel on appose jusqu'à l'heure de la cession pour bien marquer le moment précis du transfert de responsabilité. Je crois d'ailleurs me souvenir que les démarches de l'ANTS s'effectuent en deux temps : c'est d'abord le vendeur qui enregistre la vente à partir du certificat de cession, puis l'acheteur qui demande sa nouvelle CG. Le fait que la deuxième partie de la démarche ne soit pas effectuée par un acheteur qui n'a pas de CT me paraît sans aucune influence sur la validité de la vente, ni sur le transfert de responsabilité qui en résulte évidemment. | |
| Shodan47700 * 03/10/2023 14:43 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @rochelais : Essaie tu verras bien :) @youss a quoi sert une carte grise... comme l'a fait remarqué un intervenant ce n'est pas un titre de propriété, le titre de propriété vient du certificat de cession ou de la facture. La carte grise engage la responsabilité de celui qui la détient au yeux de la loi, exemple une voiture est a ton nom, tu la prêtes, le gars se fait flasher ou a un accident... c'est au titulaire de la carte grise que l'on va s'adresser. L'assurance... qui a dans son garage une voiture en cours de restauration qu'il a assuré ? En théorie une voiture en état et roulante qui est dans un garage fermé doit être assuré au minimum en Responsabilité civile... pourquoi? parce que si on te la vole et que le voleur crée un accident tu restes responsable Un risque supplémentaire pour le vendeur est la nullité de la vente |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 14:48 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| enfin ca sert a rien d'ergoter, il y a une loi, un véhicule doit avoir un contrôle technique valide pour être vendu et il n'y a rien pour déroger a cela, pas même de marquer sur le certificat de cession "vendu pour pièce" ou "vendu sans contrôle technique" Après il y a toujours des petits arrangements entre amis, mais ca regarde chacun :) |
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| Youss * 03/10/2023 15:26 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Franchement je ne suis pas du tout un spécialiste de la lois. Je veux bien te croire, Je sais juste que ça m'est arrivé de rouler avec une voiture dont la CG n'était pas (encore) à mon nom, et pourtant j'était parfaitement assuré et en cas de soucis sous la voiture, je suppose que mon assurance me couvrait. **** La carte grise engage la responsabilité de celui qui la détient au yeux de la loi, exemple une voiture est a ton nom, tu la prêtes, le gars se fait flasher ou a un accident... c'est au titulaire de la carte grise que l'on va s'adresser.******* --> Un autre conducteur se fait flasher avec ta voiture, il suffit de le dénoncer... --> il a un accident, tu as une assurance pour ça non? (peut être avec une grosse franchise, mais tu es couvert) ******* L'assurance... qui a dans son garage une voiture en cours de restauration qu'il a assuré ? ******* --> Moi ;-) Pendant toute la durée de la restauration de la mienne (presque 2ans), elle a toujours été assurée, alors qu'elle était en pièce. Je suis juste surpris d'entendre que pendant tout ce temps là, j'étais un hors la lois. |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 15:40 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @youss, tu peux effectivement rouler avec une voiture dont la CG n'a pas été changé, si tu as le certificat de cession et le CT, tu as un délai de 1 mois pour la refaire. Tu peux parfaitement assurer le véhicule dès a partir de la date et heure de cession. Au dela d'un mois, tu risques simplement une amende de 135€ et les poursuites en cas d'infraction ou autre seront adressés a l'ancien propriétaires, d'ou l'interet de déclarer la cession immédiatement sur ANTS |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 15:46 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| En tant que propriétaire avec ANTS ce qui est bien c'est que dès que ton acquéreur valide le changement avec le code de cession tu es informé que la carte grise a été changé. Il faut faire attention avec certains messages dans ce topic, ils ne demandent pas forcément tous les documents sur ANTS mais il y a pas mal de case a cocher "déclaration sur l'honneur" et l'amende en cas de déclaration frauduleuse peut aller jusqu'a 30 000 €uros |
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| Rochelais * 03/10/2023 16:00 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| D'un point de vue juridique, la responsabilité du fait d'un bien ne peut être liée qu'à la propriété du bien ou au fait d'en être le gardien. Le fait qu'une CG soit "à son nom" n'a pas de conséquences en termes de responsabilité si on n'est ni propriétaire ni gardien. A partir du moment où la propriété est cédée (ce qui est prouvé par le certificat de cession) et où le vendeur n'a par hypothèse plus la garde de la voiture, il me semble que sa responsabilité ne pourrait être mise en cause en cas de problème que dans un seul cas : en prouvant qu'il a causé un dommage en vendant la voiture sans contrôle technique. Il est douteux que cette responsabilité serait reconnue vis-à-vis de l'acheteur, puisque celui-ci a acquis le véhicule en connaissance de cause. Elle pourrait l'être vis-à-vis d'un tiers, si l'absence de contrôle technique était déterminante dans l'origine du dommage, mais même dans ce cas elle serait probablement partagée avec le propriétaire effectif de la voiture qui, encore une fois, l'a acquise en connaissance de cause et en est responsable au premier chef. | |
| Shodan47700 * 03/10/2023 16:05 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @rochelais, supposition, supposition, la loi est la loi, dans la mesure ou tu vends un véhicule sans CT il y a nullité c'est tout et tu verras si en cas d'accident corporels l'acheteur ne va pas faire valoir cette nullité..... | |
| Rochelais * 03/10/2023 16:22 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @shodan47700 : je suis intéressé à compléter ma culture sur ce point : quelles références de textes ou de jurisprudence as-tu pour dire qu'une vente sans CT est nulle ? | |
| mjp 03/10/2023 16:40 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
 joint photo de l article de gazoline pour la vente d un vehicule non roulant AVEC CARTE GRISE jp |
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| Youss * 03/10/2023 16:48 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Bah voilà, Jpeg, elle est de quelle année? |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 16:49 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @rochelais tu cherches un peu sur le net tu trouveras. Les procédures suite a des ventes de véhicules sont légions, il vaut mieux essayer de cadrer les choses au mieux. En ce qui me concerne, je vends un véhicule, passage chez le concessionnaire (ca évite les recours pour vice caché), déclaration de cession(ca évite les embrouilles) C'est pas que je sois un amoureux du formalisme, mais je dirige une entreprise qui a plus de 200 véhicules, et a titre perso entre les voitures et les motos, ca rentre ca sort sans arrêt :) Par rapport a cette rigidité et ce formalisme j'ai toujours eu gain de cause dans les diverses procédures que l'on m'a intenté. Tu sais tous les acheteurs ne sont pas très honnête, le jour de la vente tout roule et ensuite... si tu tombes sur un coutumiers du fait tu es dans la m... Chacun voit midi a sa porte mais je ne vais certainement jamais vendre un véhicule sans CT . J'interviens en ce sens sur le Forum. Même dans le cadre d'une vente parfaitement réglo, l'acheteur peut encore t'intenté un procès pour vice cache dans les deux ans... alors si tu as vendu une épave..... |
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| Shodan47700 * 03/10/2023 16:56 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| @mjp il est de quelle année ton article ? Voila ce que dit la FFVE qui est l'organisme de référence: Véhicules en attente ou en cours de restauration, « sorties de grange », incapables de se déplacer au moteur ou d’obtenir un contrôle technique, … Voici ce que vous devez savoir : La possibilité d’obtenir un Certificat d’Immatriculation (CI) Non Roulant a été abrogée par l’Art. R 322-6 du Décret N° 2009-136 du 9 septembre 2009 à l’instauration du Système d’immatriculation des Véhicules (SIV). Ce statut « non-roulant » ne concerne donc que les véhicules inscrits au Fichier National des Immatriculations (FNI), soit de 1994 à 2009. Le CI non-roulant était à l’époque utilisé pour la vente de véhicules non en état de circuler ou à l’état d’épave. Mais le CI n’est pas un titre de propriété, mais un titre de circulation. C’est la raison pour laquelle le Ministère a considéré qu’un véhicule qui n’est pas en état de circuler n’a pas besoin d’un CI et a de fait supprimé le CI non-roulant. Pour la même raison, un véhicule doit être en état de se présenter au contrôle technique pour pouvoir demander une attestation FFVE en vue d’obtenir un CI Collection. Et il ne peut plus y avoir de mention « véhicule non-roulant » sur le procès-verbal du contrôle technique. |
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| Youss * 03/10/2023 17:01 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Shodan, il me semble que ce texte de la FFVE n'est pas en opposition avec l'article de Gazoline, Je me trompe? |
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| mjp 03/10/2023 17:05 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| gazoline de septembre 2023 n314 | |
| Shodan47700 * 03/10/2023 17:16 |
re : Comment vendre une Spitfire non roulante ? |
| Si gazoline le dit faite le :) il l'ont appris très récemment, moi aussi! aujourd'hui même Débat interessant et si quelqu'un fait cette procédure qu'il nous le confirme après avoir passé les méandres d ANTS |
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